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228 résultats trouvés pour «projets conformes aux conditions»

Règlement des Prix EDF Pulse en Occitanie 2016

Article 5- Processus de sélection Les participants transmettant, dans les délais, via le site de candidature http://occitaniepulse.edf.com un projet conforme aux conditions de participation (cf article 3) sont dénommées" Porteurs de projet. Ceux dont les projets sont acceptés par l' Organisateur sont dénommées" les Candidats.

Les Nouvelles 263 - août 2020

Les résultats sont comparés aux dernières données enregistrées et permettent de vérifier que les niveaux sonores sont conformes aux exigences règlementaire... Lors de cet essai, le relevé des vibrations de la pompe qui contribue à apporter l' eau aux générateurs de vapeur, n' est pas conforme à l' attendu.

Document d'information

(a) le suivi et l' exécution effectifs de l' entretien des projets d' énergie renouvelable opérationnels auxquels la SCRL participe à des conditions conformes à celles du marché. (b) la gestion efficace et la direction quotidienne de la SCRL à des conditions conformes à celles du marché.

Document d'investissement

(a) le suivi et l' exécution effectifs de l' entretien des projets d' énergie renouvelable opérationnels auxquels la SCRL participe à des conditions conformes à celles du marché. (b) la gestion efficace et la direction quotidienne de la SCRL à des conditions conformes à celles du marché.

Téléchargez le règlement 2021 des Prix EDF Pulse en Provence Alpes Côte d'Azur

le projet doit correspondre à l'une des 2 catégories des Prix (cf. article 2... article 3 2 ;)répondre aux critères de maturité du projet (cf... un Porteur de projet (tel que défini à l' article 5) doit être un représentant d' une personne morale... BPI, etc..) ~3~ Les Porteurs de projet devront joindre à leur dossier de candidature tout justificatif permettant à l' Organisateur de s' assurer qu' ils remplissent l'un des critères ci dessus demandés.

Téléchargez le règlement des Prix EDF Pulse Grand Est

Article 5- Processus de sélection Les participants transmettant, dans les délais, via le site de candidature un projet conforme aux conditions de participation (cf Article 3) sont dénommées" Porteurs de projet. Ceux dont les projets sont acceptés par l' Organisateur sont dénommées" les Candidats.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce.

Bilan de la mise à disposition du public du dossier de déclaration de modification relatif aux prélèvements d'eau et aux rejets dans l'environnement de Fessenheim

Contenu du dossier mis à disposition du public Le dossier, présenté dans un souci d' exhaustivité dans son intégralité, comprenait la mise à jour de l' étude d' impact relative au projet et la demande d' autorisation... La procédure de mise à disposition et conditions d' accès à l' information... RÉPONSES D' EDF AUX OBSERVATIONS 2 1 .PROCÉDURE DE MISE À DISPOSITION ET CONDITIONS D' ACCÈS À L' INFORMATION 2 1 1.

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