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256 résultats trouvés pour « procédures relatives à l' élaboration »

Gouvernance : nos comités spécialisés | EDF France

Il suit la réalisation de leur mission par les Commissaires aux comptes, s' assure de leur indépendance et supervise la procédure de sélection des Commissaires aux comptes... En matière de gouvernance, le Comité suit les questions relatives au gouvernement d' entreprise et veille à la mise en oeuvre, à sein de organes sociaux de la Société, des principes et règles issus notamment du Code AFEP MEDEF.

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cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées et facturées sans surcoût selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur et dans son Catalogue des Prestations... Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels d' Enedis et dans son catalogue des prestations.

cgv elec cu dd 15sept17 maj nov18

Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées et facturées sans surcoût selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur et dans son Catalogue des Prestations... Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels d' Enedis et dans son catalogue des prestations.

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en qui concerne les procédures relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptab le et financière. (iii) suivre la réalisation de la mission des Commissaires aux comptes, s' assurer de leur indépendance et approuver la fourniture des services autres que la certification des comptes mentionnés à l' article L 822- 11- 2 du Code de commerce.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

en qui concerne les procédures relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière. et la réalisation de la mission des Commissaires aux comptes.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

en qui concerne les procédures relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière. et la réalisation de la mission des Commissaires aux comptes.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d'administration de la Société Electricité de France SA

concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière... Informations concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière Les normes d' exercice professionnel requièrent la mise en oeuvre de diligences destinées à apprécier la sincérité des informations concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière contenues dans le rapport du Président.

B. Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration

concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière; et d' attester... Informations concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière Les normes d' exercice professionnel requièrent la mise en oeuvre de diligences destinées à apprécier la sincérité des informations concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière contenues dans le rapport du Président.

Ingénieure / Ingénieur matériaux soudage

Fiabiliser les activités de fabrication en contribuant à l' élaboration des procédés de fabrication et en particulier des procédures de soudage, en respect des normes et règlements ainsi que les spécifications matérielles contractuelles. Etablir des exigences techniques relatives à la fabrication des matériels.

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Technicienne / Technicien matériaux soudure

Fiabiliser les activités de fabrication en contribuant à l' élaboration des procédés de fabrication et en particulier des procédures de soudage, en respect des normes et règlements ainsi que les spécifications matérielles contractuelles. Etablir des exigences techniques relatives à la fabrication des matériels.

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Technicienne / Technicien matériaux soudure

Fiabiliser les activités de fabrication en contribuant à l' élaboration des procédés de fabrication et en particulier des procédures de soudage, en respect des normes et règlements ainsi que les spécifications matérielles contractuelles. Etablir des exigences techniques relatives à la fabrication des matériels.

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