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Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

--1. Rapport 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction... La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 231 231 231 233 235 235 2 4 .2 5 .3. 4.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 198 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 Code de gouvernement d' entreprise 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 Composition du Conseil d' administration 1 2 2 Obligation et devoirs des administrateurs 1 2 3 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 1 2 Code de gouvernement d' entreprise Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 1 2 5 1 2 6 1 2 7 Composition du Conseil d' administration Obligations et devoirs des administrateurs Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 401 401 401 401 401 402 402 402 403 403 403 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 1 2 Code de gouvernement d' entreprise Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 1 2 5 1 2 6 1 2 7 Composition du Conseil d' administration Obligations et devoirs des administrateurs Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

RAPPORT 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES A-- Annexe 1 1 1 1 1 1 2 Règlement intérieur Code de gouvernement d' entreprise Introduction... ..............................................................................430 2 1 Environnement de contrôle 430 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de Pilotage de Direction Le dispositif de Contrôle Interne Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité Environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes 430 430 431 433 433 434 434 2 2 2 3 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 435 435 435 437 438 439 2 4 2 5 3 Communication et diffusion des informations Les activités de pilotage du contrôle interne 439 440 Dynamique d' évolution.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Annexe A GROUPE EDF Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 398 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF 399 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF Introduction En application de l' article L.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d'administration de la Société Electricité de France SA

Il appartient au Président d' établir et de soumettre à l' approbation du Conseil d' administration un rapport rendant compte des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place à sein de la société et donnant les autres informations requises par l' article L... concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce

Il appartient au Président d' établir et de soumettre à l' approbation du Conseil d' administration un rapport rendant compte des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place à sein de la société et donnant les autres informations requises par l' article L... concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière.

B. Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration

Il appartient au Président d' établir et de soumettre à l' approbation du Conseil d' administration un rapport rendant compte des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place à sein de la Société et donnant les autres informations requises par l' article L... concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière; et d' attester.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d'administration de la Société Electricité de France SA

Il appartient au Président d' établir et de soumettre à l' approbation du Conseil d' administration un rapport rendant compte des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place à sein de la société et donnant les autres informations requises par l' article L... concernant les procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration et au traitement de l' information comptable et financière.

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