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342 résultats trouvés pour « procédure de paiement »

Service à la personne : appel à projets start-up - EDF

Entretien de la maison, gestion du véhicule et des déplacements, formalités administratives, paiement des factures, sécurité, bricolage... Face à la multitude des tâches quotidiennes, nous ne savons plus où donner de la tête... Le calendrier et la procédure de sélection.

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  8. Les services dans l'habitat

Service à la personne : appel à projets start-up - EDF

Entretien de la maison, gestion du véhicule et des déplacements, formalités administratives, paiement des factures, sécurité, bricolage... Face à la multitude des tâches quotidiennes, nous ne savons plus où donner de la tête... Le calendrier et la procédure de sélection.

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Nos processus d'achat EDF

EDF est soumise au code de la commande publique qui transpose la Directive européenne 2014 / 25 / UE du 26 février 2014 (portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l' eau, de l' énergie, des transports et des services postaux... Les marchés passés par EDF étant soumis à la loi n° 75- 1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous- traitance et au code de la commande publique, l' acceptation d' un sous- traitant (à sens de ladite réglementation) et l' agrément de ses conditions de paiement sont formalisés par la signature d' un acte spécial de sous- traitance.

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CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

En cas de incident de paiement dans cette procédure, outre l' application des pénalités prévues ci après, le Client perd le bénéfice de la procédure de paiement par prélèvement automatique pendant une durée minimale d' un an. -La Mensualisation avec prélèvement automatique. Pour bénéficier de ce mode de paiement, le Client doit avoir choisi le mode de paiement par prélèvement automatique tel que décrit à l' alinéa précédent.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

En cas de incident de paiement dans cette procédure, outre l' application des pénalités prévues ci après, le Client perd le bénéfice de la procédure de paiement par prélèvement automatique pendant une durée minimale d' un an. -Mensualisation avec prélèvement automatique. pour bénéficier de ce mode de paiement, le Client doit avoir choisi le mode de paiement par prélèvement automatique tel que décrit à l' alinéa précédent.

contrat cgv gn non resid inf300 9janv19

En cas de incident de paiement dans cette procédure, outre l' application des pénalités prévues ci après, le Client perd le bénéfice de la procédure de paiement par prélèvement automatique pendant une durée minimale d' un an. -Mensualisation avec prélèvement automatique. pour bénéficier de ce mode de paiement, le Client doit avoir choisi le mode de paiement par prélèvement automatique tel que décrit à l' alinéa précédent.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 117

décide de modifier l' article 25 des statuts de la Société pour autoriser le paiement du dividende ou des acomptes sur dividende en actions... "Article 25- Paiement des dividendes L' Assemblée générale a la faculté d' accorder à chaque actionnaire... une option entre le paiement du dividende en numéraire ou en actions, dans les conditions légales.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 5 novembre 2009

-une proposition de modification de l' article 25 des statuts d' Electricité de France pour autoriser le paiement du dividende ou des acomptes sur dividende en actions (à titre de une résolution à caractère extraordinaire. une autorisation à donner au Conseil d' administration pour qu' il puisse proposer aux actionnaires une option pour le paiement d' un acompte sur dividende en actions.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 48

étant précisé que les actions qui seraient éventuellement détenues par la Société à la date de mise en paiement du dividende, n' y donneront pas droit. Sur décision du Conseil d' administration dans sa séance du 7 novembre 2007, un acompte sur dividende de 0 58 euro par action a été mis en paiement le 30 novembre 2007, représentant un montant global de 1 056 859 232 20 euros.

Actions sociales contre la précarité énergétique dans le Lot

Sur le volet conseil, le partenariat développé avec l' permet d' informer le grand public sur une meilleure compréhension de la facture et de présenter les différents dispositifs d' aide au paiement existants. De plus, en collaboration avec le département du Lot, et dans cadre de dispositif Service Local d' Intervention pour la Maîtrise de l' Energie (SLIME), les équipes locales d' EDF ont mis en place depuis 2014 une procédure novatrice en matière de action sociale: le repérage et l' accompagnement des ménages en situation de précarité énergétique (isolation insuffisante, mode de chauffage ou comportement inadapté, mauvaise gestion du budget.

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Actions sociales contre la précarité énergétique dans le Lot

Sur le volet conseil, le partenariat développé avec l' permet d' informer le grand public sur une meilleure compréhension de la facture et de présenter les différents dispositifs d' aide au paiement existants. De plus, en collaboration avec le département du Lot, et dans cadre de dispositif Service Local d' Intervention pour la Maîtrise de l' Energie (SLIME), les équipes locales d' EDF ont mis en place depuis 2014 une procédure novatrice en matière de action sociale: le repérage et l' accompagnement des ménages en situation de précarité énergétique (isolation insuffisante, mode de chauffage ou comportement inadapté, mauvaise gestion du budget.

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Déploiement national du chèque énergie | EDF Collectivités

Clarifier la procédure du chèque énergie et répondre aux questions... L' administration fiscale se charge de les identifier et de transmettre ses fichiers à l' Agence de services de paiement. Les bénéficiaires peuvent utiliser leur chèque sous format papier ou de manière dématérialisée... L' administration fiscale se charge de les identifier et de transmettre ses fichiers à l' Agence de services de paiement. Les bénéficiaires peuvent utiliser leur chèque sous format papier ou de manière dématérialisée.

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Je demande un raccordement | EDF Guadeloupe

Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux... après le paiement du devis, les équipes EDF interviennent pour effectuer le raccordement... Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer.

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Demander un raccordement | EDF Guadeloupe

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Je demande un raccordement | EDF Corse

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Demander un raccordement | EDF Corse

Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux... Après le paiement du devis, les équipes EDF interviennent pour effectuer le raccordement... Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer.

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Demander un raccordement | EDF Martinique

Plusieurs modes de paiement sont à votre disposition. Par paiement CB... Attention: cette étape n' est lancée qu' à la réception de votre paiement. Après acceptation et paiement du devis, les équipes EDF transmettent votre dossier à la réalisation des travaux... Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer.

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Demander un raccordement | EDF Réunion

Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux... Après le paiement du devis, les travaux de raccordement sont réalisés... Procédure de traitement des demandes de raccordement d' une installation de consommation BT et HTA, aux réseaux publics de distribution en Corse et dans les départements et collectivités d' outre mer.

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Je demande un raccordement | EDF Réunion

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Demander un raccordement | EDF Guyane

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

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