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64 résultats trouvés pour «procédure de conflit d'intérêts»

Rapport de gestion

de la quote part de résultat net des sociétés mises en équivalence et des intérêts minoritaires... part du Groupe Intérêts minoritaires Passifs spécifiques des concessions Provisions Emprunts et dettes financières (3) Autres passifs TOTAL DU PASSIF 241 914 200 492 (1) Les données publiées à titre de l' exercice 2008 ont été retraitées de l' impact lié à l' application de la norme IAS 23 révisée" Coûts d' emprunts" (voir note 1 et 2 aux comptes consolidés.

Rapport financier 2011

faire part au Conseil d' administration des situations de conflits d' intérêts et s' abstenir de participer au vote de toute délibération pour laquelle une situation de conflit d' intérêts existerait. les procédures de contrôle interne et de gestion des risques et rapport des Commissaires aux comptes (p.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

faire part au Conseil d' administration des situations de conflits d' intérêts et s' abstenir de participer au vote de toute délibération pour laquelle une situation de conflit d' intérêts existerait. --1. Rapport 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

faire part au Conseil d' administration des situations de conflits d' intérêts et s' abstenir de participer au vote de toute délibération pour laquelle une situation de conflit d' intérêts existerait. RAPPORT 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES A-- Annexe 1 1 1 1 1 1 2 Règlement intérieur Code de gouvernement d' entreprise Introduction.

Rapport financier semestriel 30 juin 2011

A partir de février, les acteurs craignent une baisse de l' offre liée à une propagation du conflit libyen à d' autres pays producteurs de gaz... Le calendrier définitif de l' opération et la procédure du retrait obligatoire seront publiés par l' AMF et Euronext... Ces activités ont été fortement pénalisées par la baisse des marges gaz sur les clients finals résultant d' un environnement fortement concurrentiel sur les ventes de gaz associé au coût d' approvisionnement sur les contrats long terme pour lesquels les négociations et les procédures d' arbitrage engagées se poursuivent.

Le rapport d'activité 2014 - Résultats du Groupe

flux de trésorerie et investissements 27 1 4 1 Cash flow opérationnel 1 4 2 Variation du besoin en fonds de roulement 1 4 3 Investissements nets hors opérations stratégiques 1 4 4 Investissements nets sur opérations stratégiques 1 4 5 Actifs dédiés 1 4 6 Cash flow avant dividendes 1 4 7 Dividendes versés en numéraire 1 4 8 Cash flow après dividendes 1 4 9 Émission" hybride" 1 4 10 Effet change 1 4 11 Endettement financier net 1 4 12 Ratios financiers 28 28 28 29 29 29 29 29 29 29 29 30 1 5 Gestion et contrôle des risques marchés 1 5 1 Gestion et contrôle des risques financiers 1 5 1 1 1 5 1 2 1 5 1 3 1 5 1 4 1 5 1 5 1 5 1 6 1 5 1 7 Position de liquidité et gestion du risque de liquidité Notation financière Gestion du risque de change Gestion du risque de taux d' intérêt Gestion du risque actions Gestion du risque financier sur le portefeuille d' actifs dédiés d' EDF SA Gestion du risque de contrepartie /

Document de référence 2006

DE CONDAMNATION ET DE CONFLITS D' INTÉRÊTS DES MEMBRES DES ORGANES D' ADMINISTRATION... les conflits d' intérêt générés par une dissociation insuffisante entre les réseaux et les activités en concurrence; 2... DE CONDAMNATION ET DE CONFLITS D' INTÉRÊTS DES MEMBRES DES ORGANES D' ADMINISTRATION... DE CONDAMNATION ET DE CONFLITS D' INTÉRÊTS DES MEMBRES DES ORGANES D' ADMINISTRATION.

Les engagements EDF Luminus [PDF dev durable]

de conflit d' intérêts, de gestion de l' information ou encore de respect de l' environnement et de la législation du travail. notamment en qui concerne les procédures d' octroi de permis et les subsides accordés pour les énergies renouvelables... une procédure d' alerte en cas de anomalie Les fournisseurs peuvent utiliser l' adresse ethics@ edfluminus.

Rapport de gestion 2010

Jean de Maurienne Greenpeace Bugey 1 Installation de Conditionnement et d' Entreposage de Déchets Activés (ICEDA) KalibraXE Société Secam Casino Statoil Procédures concernant les participations et filiales d' EDF Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2010 177 177 177 177 177 177 177 178 178 178 178 178 178 179 180 1 16 Perspectives financières 2011 1 17 Recherche et Développement 1 17 1 1 17 2 1 17 3 1 17 4 1 18 1 1 18 2 1 18 3 1 18 4 1 18 5 1 18 6 1 18 7 1 18 8 Recherche et développement.

Document de base 2004 du groupe EDF

****************************************************************************Allemagne- EnBW******************************************************************** Intérêt stratégique de la participation d' EDF dans EnBW... ****************************************************************1 4 DIRECTION GÉNÉRALE********************************************************************** 1 4 1 Cumul des fonctions de Président du Conseil d' administration et de directeur général.

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