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58 résultats trouvés pour «prix unitaires»

Puissance ? à 36 kVA - Basse tension I Facture Offre de marché | EDF France

Cette rubrique regroupe les prix HT couvrant la fourniture d' électricité qui comporte: l' abonnement exprimé en euros / mois et les prix unitaires par poste appliqués à la consommation d' électricité... Cette rubrique regroupe les prix HT couvrant la fourniture d' électricité qui comporte: l' abonnement exprimé en euros / mois et les prix unitaires par poste appliqués à la consommation d' électricité.

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Puissance ? à 36 kVA - Basse tension I Facture Tarif Bleu | EDF France

Cette rubrique regroupe les prix HT couvrant la fourniture d' électricité qui comporte: l' abonnement exprimé en euros / mois et les prix unitaires par poste appliqués à la consommation d' électricité. Les taxes et contributions sont collectées par tous les fournisseurs d' électricité pour compte de l' Etat et/ou des collectivités.

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Puissance > à 36 kVA I Facture Offre de marché électricité | EDF France

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et le montant des prestations techniques reversés aux gestionnaires publics de réseaux de distribution.

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Puissance > à 36 kVA I Facture Offre de marché électricité | EDF France

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et le montant des prestations techniques reversés aux gestionnaires publics de réseaux de distribution.

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Puissance > à 36 kVA - Moyenne et haute tension I Facture Offre de marché | EDF France

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et le montant des prestations techniques reversés aux gestionnaires publics de réseaux de distribution.

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Guide du bien facturer

Description des travaux / biens livrés Quantités facturées et prix unitaires Réf. et date du bordereau livraison ou de la prestation Montant de TVA par Taux de TVA Montant HT et TTC Devise Date d' échéance de la facture RENSEIGNEMENTS SUR L' IDENTIFICATION LA FACTURE.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

16 Art. 20- PRIX UNITAIRES... ART. 20- PRIX UNITAIRES Tout ou partie des Prestations peut être rémunéré par prix unitaires forfaitaires fixés dans les CPA, en fonction de quantités commandées et réellement réceptionnées. Le prix unitaire forfaitaire est réputé couvrir l' ensemble des frais nécessaires à l' exécution de la Prestation élémentaire y compris le bénéfice.

CGA - Prestations Intellectuelles

La Prestation peut être rémunérée de façon forfaitaire par un prix global et/ou par des prix unitaires, fixés dans les CPA... Forfaitisation ultérieure (ou progressive) :Mécanisme contractuel relatif à un Marché cadre fixant des prix unitaires dont la mise en oeuvre se fait à moyen de Commandes d' exécution.

CGA - Petites Commandes

Si la Commande est rémunérée à prix unitaires. le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes.

CGA - Petites Commandes

Si la Commande est rémunérée à prix unitaires. le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble de s factures précédentes.

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