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545 résultats trouvés pour « prix applicables »

Acheter, vendre, et céder vos actions EDF | EDF France

le prix d' exécution, sauf si vous faites un ordre" au marché... Les tarifs applicables aux achats ou aux ventes de vos titres sont déterminés par votre intermédiaire financier... L' ordre d' achat ne sera exécuté que si le cours est inférieur ou égal au prix fixé. L' ordre de vente sera exécuté si le cours est supérieur ou égal au prix fixé.

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EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

Prix unitaire de souscription... Ainsi qu' indiqué dans les communiqués de presse publiés les 22 avril 2016 et 13 février 2017, l' État français s' est engagé à souscrire à 3 milliards d' euros, soit environ 75 % de la présente Augmentation de Capital (l' Engagement de Souscription") et cèdera (par tous moyens, y compris par voie de cession de blocs ou de construction accélérée d' un livre d' ordres) des droits préférentiels de souscription, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables pour les opérations sur le capital des sociétés à participation publique, prévues notamment dans l' ordonnance 2014- 948 du 20 août 2014.

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Résultats annuels 2018 | EDF France

(5) La norme IFRS 9 "Instruments financiers" est applicable à compter de 1er janvier 2018, sans application rétrospective en 2017... (9) Sur la base du périmètre et des taux de change au 01/01/2019 et d' hypothèses de production nucléaire France de 395 TWh. Á conditions de prix de début février 2019 (environ 50 euros / MWh) pour les volumes France 2020 non couverts.

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contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

EDF informera le Client des nouvelles conditions de prix applicables à la nouvelle période contractuelle à moins (un 1) mois avant leur entrée en vigueur, par lettre recommandée ou email... Les moyens, notamment électroniques, mis à disposition de Client pour connaître les prix applicables à son Contrat après chaque évolution.

contrat cgv gn non resid inf300 fev20 v3

EDF informera le Client des nouvelles conditions de prix applicables à la nouvelle période contractuelle à moins (un 1) mois avant leur entrée en vigueur, par lettre recommandée ou email... Les moyens, notamment électroniques, mis à disposition de Client pour connaître les prix applicables à son Contrat après chaque évolution, figurent sur les factures adressées au Client par EDF.

cgv gaz naturel inf300 a12 20171003

EDF informera le Client des nouvelles conditions de prix applicables à la nouvelle période contractuelle à moins (un 1) mois avant leur entrée en vigueur, par lettre recommandée ou email... Les moyens, notamment électroniques, mis à disposition de Client pour connaître les prix applicables à son Contrat après chaque évolution.

Annexe légale OPO PGG 2005 (VA)

/ www.amf-france.org.) Le prix applicable à l' Offre à Prix Ouvert a été fixé à 32 00 euros par action. Le prix applicable au Placement Global Garanti a été fixé à 33 00 euros par action. Le prix applicable à l' Offre Réservée aux Salariés pour les formules avec décote a été fixé à 25 60 euros par action (le prix applicable pour la formule sans décote est celui de l' Offre à Prix Ouvert) .1er janvier 2005.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

1/12 x Consommation prévisionnelle annuelle x Prix unitaire du gaz naturel x 95 % x Nombre de mois restants jusqu' à l' échéance du contrat Le prix unitaire du gaz naturel est le prix applicable sur le mois de la demande de résiliation. En cas de résiliation partielle pour les contrats comprenant plusieurs points de livraison.

Document de base 2004 du groupe EDF

les tarifs de cession de l' électricité aux distributeurs non nationalisés et les tarifs de secours;) le ou les candidats retenus en cas de appels d' offres... que dans les prix des ventes à enchères.

Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

La loi de finances rectificative pour 2014 a défini des modalités applicables à partir de 1er janvier 2016... La date limite de fixation du coefficient multiplicateur par la collectivité bénéficiaire est à modifier par délibération avant le 1er octobre pour être applicable l' année suivante... les tarifs de base (0 26 euros / MWh et 0 78 euros / MWh) seront indexés automatiquement chaque année par rapport à l' indice moyen des prix à la consommation hors tabac.

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Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

La loi de finances rectificative pour 2014 a défini des modalités applicables à partir de 1er janvier 2016... La date limite de fixation du coefficient multiplicateur par la collectivité bénéficiaire est à modifier par délibération avant le 1er octobre pour être applicable l' année suivante... les tarifs de base (0 26 euros / MWh et 0 78 euros / MWh) seront indexés automatiquement chaque année par rapport à l' indice moyen des prix à la consommation hors tabac.

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Le TURPE 6 est mis en oeuvre au 1er août 2021 | EDF

Horo saisonnalité :les prix sont différenciés selon les saisons ou les heures de la journée. afin de inciter les clients à limiter leur consommation aux périodes où la consommation de l' ensemble des consommateurs est plus élevée au niveau national... Ainsi, les grilles tarifaires applicables prévoient une hausse de + 1 39 % en moyenne par an sur l' ensemble de la période tarifaire, sur la base d' une hypothèse d' inflation moyenne sur la période de 1 07 % par an.

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Les prix EDF Pulse Africa | EDF Pulse Africa

Pour cette édition, 3 Prix et 1 coup de coeur récompenseront des solutions innovantes de start up et PME africaines applicables dans les domaines de. La production électrique off grid :toute solution innovante de production et/ou de stockage de l' électricité en zone hors réseaux (off grid.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA... Dans l' hypothèse où vous accéderiez au portail https://africa-pulse.edf.com à partir de un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable... Le portail https://africa-pulse.edf.com est le site de candidature des Prix EDF Pulse Africa, un concours dont le règlement est consultable sur ce même site.

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Galileo | Exaion

Exaion propose de ores et déjà une offre sur mesure, souveraine et à faible empreinte carbone alliant qualité des infrastructures et prix attractifs... Applicable dans tous les domaines et industries, elle simplifie le déploiement et le suivi des simulations, de la science des données et d' autres analyses grâce à une interface graphique intuitive.

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