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139 résultats trouvés pour « principes énoncés »

Notre politique d'achats responsables

La politique Achats Groupe, actualisée en 2019, énonce le respect des valeurs du Groupe par ses fournisseurs et l' inclusion systématique de clauses en matière environnementale, sociale, et de droits de l' Homme dans les marchés (voir la clause Développement Durable des CGA EDF détaillée dans... Par cette charte, le fournisseur s' engage à respecter les conventions de l' Organisation Internationale du Travail (OIT) ainsi que les principes du Pacte Mondial des Nations unies.

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Les grandes dates de l'électricité | EDF France

Charles Augustin Coulomb (1736- 1806) l' a énoncée sous la formulation suivante: "les forces électriques s' exercent en raison inverse du carré de la distance... En observant ces phénomènes, ce physicien anglais énonce 2 lois fondamentales... Le principe repose sur l' emploi d' électroaimants associés à un levier émetteur et à un récepteur enregistreur.

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CHARTE RFR - MAJ 28022014

une fonction et un processus Le respect, au quotidien par une entreprise, de l' ensemble des principes énoncés repose sur le professionnalisme de ses acheteurs qui doivent être. -formés aux techniques du métier Achat.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

cgv electricite cu 6mai2021

Tout engagement complémentaire ou différent de ceux énoncés dans le Contrat GRD... Les principes de cet engagement personnalisé sont définis dans les dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD en HTA... Les principes de cet engagement sont définis dans les dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD en HTA.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

Le Groupe EDF a mis en place une démarche de sûreté découlant des principes énoncés par l' AIEA et dispose d' une politique sureté nucléaire. Le Groupe y associe étroitement ses partenaires industriels.

Plan de démantèlement de la centrale nucléaire de Fessenheim (ind. B)

que possible, dans des conditions économiquement acceptables et dans le respect des principes énoncés à l' article L... PLAN de DÉMANTÈLEMENT 32 / 112 3 5 .ESTIMATION DES QUANTITES ET MODALITES DE GESTION DES DECHETS 3 5 1 .PRINCIPES Les principes directeurs concernant la gestion des déchets, énoncés au§ 3 1 gouvernent les choix techniques retenus dans les scénarios des opérations.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

dessous. À la date d' acquisition, les actifs acquis et les passifs repris identifiables... service public, solidarité territoriale et optimisation nationale... financement, cette opération est comptabilisée conformément à principes énoncés ci dessus. Dans cas où le prix de cession est supérieur à la valeur comptable de l' actif, l' excédent est différé et amorti sur la durée du contrat de location.

cp_edf_20160630_charte-nucleaire_vf

s' engagent à respecter les principes généraux énoncés. et à contribuer activement à la réussite des actions associées au déploiement de cette charte.

Cogénération - Conditions particulières

En application de principes énoncés à l' article 6 de l' arrêté du 31 juillet 2001, le Contrat a une durée inférieure à la durée de douze ans. La date d' échéance du présent contrat est le.

Eolien - Conditions particulières

En application de principes énoncés au XII- 2 des conditions générales, le Contrat a une durée inférieure à la durée de quinze ans. Par conséquent, la durée annuelle de fonctionnement manquante nécessaire au calcul de la durée annuelle de fonctionnement de référence est égale à.

Le chauffe-eau thermodynamique | EDF Corse

Cela fonctionne sur le même principe qu' un réfrigérateur, mais à lieu de produire de froid vous obtenez du chaud... Un chauffe eau respectant les 3 critères énoncés ci dessus vous garantira un rendement optimum, et donc une réelle économie d' énergie.

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