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223 résultats trouvés pour «prestations réalisées»

Cahier des clauses particulières

Jean Marc CHANTEAU -Justine GAUTREAU Date :15/12/2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Réf... D5384 XX XXX PRO SASE -009831 approuvé le 28/01/2016 est issu de la GED CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Page Réf.

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique. *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période.

CER mono

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les demandes de prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique Pour en savoir plus sur le TURPE. consulter la FAQ. *Elles sont facturées par anticipation.

Arrêt de tranche : la maintenance pour assurer la sûreté et la disponibilité des centrales nucléaires

le retour d' expérience sur les prestations réalisées à préalable et la solidité financière de l' entreprise. Depuis le 1er janvier 2013.

Contrat élec Reconductible

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique. *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période.

Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

ainsi que des diverses prestations réalisées dans cadre de protocoles (services rendus au système... Ils définissent de manière claire et opposable les types de prestations que les différentes activités peuvent réaliser unes pour autres, et précisent les modalités de la transaction (valorisation, périodicité de facturation et modalités de règlement.

Annexes

Ils définissent de manière claire et opposable les types de prestations que les différentes activités peuvent réaliser unes pour autres, et précisent les modalités de la transaction (valorisation, périodicité de facturation et modalités de règlement... ainsi que des diverses prestations réalisées dans cadre de protocoles (services rendus au système.

Les entreprises qui assurent la maintenance du parc nucléaire

Toute sous- traitance doit être déclarée à EDF par l' entreprise, qui doit être reconnue apte à sous- traiter, à répercuter l' intégralité des exigences d' EDF sur ses sous- traitants et à effectuer les contrôles réguliers des prestations réalisées. Depuis le 1er juillet 2012, EDF limite à trois les niveaux de sous- traitance dans ses appels d' offres, disposition qui est étendue aux contrats en cours.

Comptes sociaux au 31 décembre 2002

ainsi que des diverses prestations réalisées dans cadre de protocoles (services rendus au système... Ils définissent de manière claire et opposable les types de prestations que les différentes activités peuvent réaliser unes pour autres, et précisent les modalités de la transaction (valorisation, périodicité de facturation et modalités de règlement.

Rapport développement durable 2016

Cette double reconnaissance par l' ASN et le COFRAC permet de garantir la qualité des prestations réalisées par le laboratoire. Retrouvez, chaque mois, les résultats des mesures faites dans l' environnement sur notre site internet.

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