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113 résultats trouvés pour «prestations facturées»

Document de base 2004 du groupe EDF

SI) et la DA.) En 2005, 261 projets sont en cours de réalisation pour un budget de 225 millions d' euros et un budget moyen par projet de 862 000 euros. 7 4 2 ORGANISATION Direction Recherche et Développement Les activités de R & D sont pour l' essentiel regroupées à sein de la Direction Recherche et Développement" (Direction R & D.

Facture offre de marché Puissance > 36kVA - Collectivités

consommations et abonnements (HT) Utilisation du réseau de distribution électricité et prestations techniques (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement électricité (CTA) Contribution au Service Public de l' Electricité (CSPE) Taxe sur la Consommation Finale d' Electricité (TCFE) 2 620 14 886 27 48 29 1 186 15 187 96 TVA payée sur les débits TVA TVA à 20 00 % AT A Assiette 4 928 81 1 Total hors TVA 4 928 81 985 76 Total TVA 985 76 Total TTC en euros Nombre de Points de Livraison facturés 5 914 57 D U PL I Origine 2014 de l' électricité.

Contrat de gaz naturel - Collectivités

que vous nous avez communiquée. 5 Identification facture Type (facture ou avoir... 1/3 FACTURE DE GAZ NATUREL 2/4 1 Identification facture Type (facture ou avoir... consommations et abonnements (HT) Utilisation du réseau de distribution gaz et prestations techniques (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement gaz naturel (CTA) Contribution au Tarif Spécial de Solidarité du Gaz (CTSSG) Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) Contribution liée à l' Achat du Biométhane (CAB) 2 3 Total hors TVA TVA payée sur les débits TVA AT A Assiette 113 98 1 076 85 1 919 81 188 47 28 98 3 75 49 54 0 28 1 190 83 3 Acheminent.

CER mono

XXXXXXXXXX 1 3 L' essentiel de votre contrat Facture 00000000000 du 02/09/2015 8 Utilisation du réseau et prestations techniques Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement de l' électricité et les prestations techniques.

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique. *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période.

DMEP T3

N I T V A FR 03 552 081 317 Facture 00000000000 du 18/08/2015 5 Identification facture Nature du document (facture ou avoir... 2/3 CONSOMMATION 300 MWH FACTURE OFFRE de MARCHÉ 2/4 1 Identification facture Nature du document (facture ou avoir... taxes et contributions 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement du gaz naturel et les prestations techniques.

Contrat élec Reconductible

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique. *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période.

Clt SARL VULCANO T2 Gaz Naturel

CONSOMMATION À 300 MWH FACTURE I OFFRE de MARCHÉ Direction Commerciale Régionale ADRESSE CODE POSTAL VILLE 1 Contact EDF Entreprises Coordonnées postales et téléphoniques du service Client EDF Entreprises... qui vous nous avez communiquée. Aucun escompte n' est accordé pour paiement anticipé Prochaine facture vers le 24/08/2015 7 5 Identification facture Type (facture ou avoir.

CEFMu multi prix intégrés

Aucun escompte n' est accordé pour paiement anticipé Prochaine facture vers le 04/09/2015 7 5 Identification facture Type (facture ou avoir... 1/5 PUISSANCE À 36 KVA BASSE TENSION FACTURE I OFFRE de MARCHÉ 2/6 1 Identification facture Type (facture ou avoir... et taxes 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement de l' électricité et les prestations techniques. 2 / CTA.

Information financière trimestrielle Forte hausse du chiffre d'affaires des 9 premiers mois de 2012

Cet effet volume globalement négatif de l' activité électrique, couplé à la diminution des prestations de services facturées au réseau, cédé en 2010, ont pu être compensés par les hausses des prix du second semestre 2011. Ces dernières reflètent la hausse des coûts de l' énergie sans impact sur la marge.

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