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191 résultats trouvés pour « prestations du Distributeur »

cgv inf300 janv2016

-l' accès du Client aux prestations du Distributeur conformément à catalogue des prestations disponible sur le site www.grdf.fr. En signant les Conditions Particulières de Vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepter expressément... Elle correspond à la date de mise en service fixée avec le Client conformément à catalogue de prestations établi par le Distributeur; soit.

cgv gaz naturel inf300 71116

-l' accès du Client aux prestations du Distributeur conformément à catalogue des prestations disponible sur le site www.grdf.fr. En signant les Conditions Particulières de Vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepter expressément... Elle correspond à la date de mise en service fixée avec le Client conformément à catalogue de prestations établi par le Distributeur; soit.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

-l' accès du Client aux prestations du Distributeur conformément à catalogue des prestations disponible sur le site www.grdf.fr. En signant les Conditions Particulières de Vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance et les accepte expressément... Conformément à catalogue des prestations du Distributeur, le délai moyen peut être augmenté en fonction de la situation technique du Client.

Conditions standard de livraison

La synthèse du Catalogue des Prestations figurant en annexe 1 indique pour chaque prestation si le Client y a accès auprès de Fournisseur ou auprès de Distributeur... Le montant des frais de gestion facturés directement par le Distributeur figure au Catalogue des Prestations sous le titre" Frais liés au déplacement d' un agent assermenté" .5 Exploitation.

Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

-les relations avec les utilisateurs du réseau de transport (notamment gestion des relations contractuelles avec les tiers ayant demandé l' accès au réseau) et les prestations de services liées au réseau... -les relations clientèle avec les utilisateurs du réseau et prestations de services liées au réseau (accès à l' énergie, coupure / rétablissement pour impayés, mise hors service des clients, intervention sur les postes clients, pose de limitateur de puissance, facturation.

Comptes sociaux au 31 décembre 2002

-Matières premières- Autres approvisionnements- Achats de prestations de services- Achats d' énergie à des tiers- Achats non stockés de matières et fournitures- Rabais, Remises, Ristournes obtenues sur achats Services extérieurs... Travaux- Études, prestations de services et divers 1 2 Production stockée 1 3 Production immobilisée PRODUCTION DE L' EXERCICE (1 1 à 1 3) 1 4 Subventions d' exploitation 1 5 Reprises sur provisions 1 6 Transferts de charges 1 7 Autres produits TOTAL I 2.

Annexes

68 2 2 3 2 2 Valorisation des conventions de prestations... -les relations avec les utilisateurs du réseau de transport (notamment gestion des relations contractuelles avec les tiers ayant demandé l' accès au réseau) et les prestations de services liées au réseau. -les achats d' énergie... -des travaux et prestations aux filiales.

Conditions générales de vente TRV Electricité - EDF

Catalogue des prestations du distributeur Enedis. *Enedis- gestionnaire du réseau de distribution d' électricité, c' est à dire responsable de l' acheminement chez le client final.

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FAQ EDF Collectivités - Raccorder votre site au réseau

Quelques clics suffisent pour gratuitement. pour demander cette prestation réalisée par le distributeur Enedis. Selon le type de branchement dont vous avez besoin, les délais de réalisation et le coût des travaux peuvent différer.

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Soutenir l'émergence du marché des bus électriques | EDF

Pour répondre à ce type de besoins, EDF propose une prestation de service appelée... La filiale d' EDF s' est distinguée par sa maîtrise des différentes facettes du projet, depuis les travaux de génie civil jusqu' à la mise en service des bornes, en passant par les démarches administratives auprès de distributeur.

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