Résultats

conformément à dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD en HTA et au catalogue des prestations du GRD en vigueur... conformément à modalités définies dans ses Référentiels et son catalogue des prestations... le Fournisseur a la faculté, conformément à catalogue des prestations et dans le respect de la réglementation en vigueur.

conformément à modalités définies dans ses Référentiels et son catalogue des prestations... le Fournisseur a la faculté, conformément à catalogue des prestations et dans le respect de la réglementation en vigueur.

La facture comporte s' il y lieu le montant des prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD, facturé conformément à Catalogue des Prestations en vigueur et dont le Client a été informé préalablement à toute intervention... Sans préjudice des dispositions de l' article R124 16 du code de l' énergie, conformément à Catalogue des Prestations, tout déplacement du Distributeur pour suspension de fourniture ou limitation de puissance est facturé, que la suspension / limitation ait été réalisée ou non.

Nombre de jours correspondant au maintien de la puissance suite à la baisse (2) Les frais d' intervention de l' opérateur de réseau seront facturés en sus conformément à catalogue des prestations à la clientèle du gestionnaire de réseau en vigueur à la date de l' intervention. DEMANDE DE DUPLICATA- Duplicata de facture exceptionnel.

Facture regroupée Gratuit Soumis à condition Soumis à condition (2) Les frais d' intervention de l' opérateur de réseau seront facturés en sus conformément à catalogue des prestations à la clientèle du gestionnaire de réseau en vigueur à la date de l' intervention.

Nombre de jours correspondant au maintien de la puissance suite à la baisse (2) Les frais d' intervention de l' opérateur de réseau seront facturés en sus conformément à catalogue des prestations à la clientèle du gestionnaire de réseau en vigueur à la date de l' intervention. DEMANDE DE DUPLICATA- Duplicata de facture exceptionnel.

que publiées par l' IASB et approuvées par l' Union européenne au 31 décembre 2013... "États financiers consolidés" ;11... Cotisations 1 3 2 2 des membres du personnel... Les impôts exigibles et différés sont généralement comptabilisés en résultat ou en capitaux propres de façon symétrique à l' opération sous- jacente.

les comptes consolidés au 31 décembre 2013 du groupe EDF sont préparés conformément à normes comptables internationales telles... conformément à l' annonce du Gouvernement du 9 juillet 2013 ;2 7 % en moyenne pour les tarifs jaunes (pour les entreprises et collectivités... conformément à l' engagement pris vis à vis de la Commission européenne lors de l' acquisition de British Energy.

et l' acquisition par Edison d' un gisement en Égypte lui permettra de couvrir 15 % de approvisionnements de ses centrales, conformément à ses objectifs. Le monde est confronté à un défi: répondre à la croissance des besoins énergétiques, en à risque climatique et à la raréfaction des ressources... En amont, il faut favoriser une production d' électricité" décarbonée" en développant des filières à faible contenu en CO2.