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321 résultats trouvés pour « prestations annexes »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF France

Rémunérer des partenaires sans vérification de la prestation et sans facture... Au niveau européen, EDF est inscrite au registre de transparence du Parlement européen et de la Commission européenne et applique le Code de conduite qui lui est annexé.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF France

Rémunérer des partenaires sans vérification de la prestation et sans facture... Au niveau européen, EDF est inscrite au registre de transparence du Parlement européen et de la Commission européenne et applique le Code de conduite qui lui est annexé.

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cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

que toutes les prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD mentionnées dans les présentes Conditions Générales de Vente et figurant dans leurs annexes telles qu' énumérées à l' alinéa suivant ainsi... En cas de contradiction entre les référentiels et le catalogue des prestations de part, et la présente annexe du contrat GRD F de autre part, les dispositions de la présente annexe prévaudront.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

En cas de contradiction entre les référentiels et le catalogue des prestations de part et la présente annexe du contrat GRD F de autre part, les dispositions de la présente annexe prévaudront... Les frais pour déplacement vain ou de dédit sont régis par les décisions sur les tarifs d' utilisation du RPD et des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le GRD.

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

La facture comporte s' il y lieu, le montant des frais correspondant à des prestations annexes. Les catalogues de ces prestations et les prix applicables sont disponibles sur les sites http://www. enedis.fr/Catalogue des prestations et http: / / www.edf.fr ou sur simple demande auprès de EDF.

Contrat de gaz naturel - Collectivités

voir annexe site 2 NOM COLLECTIVITE ADRESSE CODE POSTAL VILLE 4 2 Dépannage 3 EDF Société anonyme au capital de 930 004 234 -Siège social... consommations et abonnements (HT) Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site" .Récapitulatif Gaz naturel.

CER mono

voir annexe site 2 3 NOM ENTREPRISE ADRESSE CODE POSTAL VILLE Numéro à composer pour contacter les services dépannage du gestionnaire du réseau de distribution en cas de problème technique (ex... consommations et abonnements (HT) Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en électricité de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site.

DMEP T3

voir annexe site 2 3 NOM ENTREPRISE ADRESSE CODE POSTAL VILLE 3 Références Références de votre compte commercial et de votre compte de facturation à communiquer lors de tout contact avec EDF Entreprises... consommations et abonnements (HT) Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur chaque annexe" Détails de facturation par site.

Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site. 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement du gaz naturel et les prestations techniques 2 / CTA, CTSSG, TICGN, CAB, TVA.

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Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site. 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement du gaz naturel et les prestations techniques 2 / CTA, CTSSG, TICGN, CAB, TVA.

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Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Montant total hors taxes des consommations et abonnements en électricité de l' ensemble des sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site. 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement de l' électricité et les prestations techniques.

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  6. Contrat d'électricité - Facture offre de marché Puissance

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