Résultats

Pour l' ensemble des prestations réalisées, Cyclife garantit un colisage. conforme aux prescriptions relatives aux transports (ADR.

Par ailleurs, certaines prestations peuvent être engagées à l' initiative d' Enedis dans cadre de ses missions. -les prestations réalisées dans un contexte concurrentiel (Catégorie 2... Les prestations sont demandées et réalisées en conformité avec l' ensemble des dispositions réglementaires existantes.

ASSURANCE QUALITE Les prestations seront réalisées conformément à règles d' assurance qualité spécifiées par CYCLIFE FRANCE et conformément à normes ISO 9001, 14001 et 18001... DOCUMENTS A FOURNIR Pour toute prestation réalisée et pour la durée des contrats ou commandes liant le Titulaire à CYCLIFE FRANCE, le Titulaire s' engage à fournir une attestation sur l' honneur certifiant qu' il n' emp loie pas une main d' oeuvre non déclarée.

ASSURANCE QUALITE Les prestations seront réalisées conformément à règles d' assurance qualité spécifiées par CYCLIFE FRANCE et conformément à normes ISO 9001, 14001 et 18001... DOCUMENTS A FOURNIR Pour toute prestation réalisée et pour la durée des contrats ou commandes liant le Titulaire à CYCLIFE FRANCE, le Titulaire s' engage à fournir une attestation sur l' honneur certifiant qu' il n' emp loie pas une main d' oeuvre non déclarée.

ASSURANCE QUALITE Les prestations seront réalisées conformément à règles d' assurance qualité spécifiées par SOCODEI et conformément à normes ISO 9001, 14001 et 18001... DOCUMENTS A FOURNIR Pour toute prestation réalisée et pour la durée des contrats ou commandes liant le Titulaire à SOCODEI, le Titulaire s' engage à fournir une attestation sur l' honneur certifiant qu' il n' emploie pas une main d' oeuvre non déclarée.

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique. *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période.

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique. *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période.

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les demandes de prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique Pour en savoir plus sur le TURPE. consulter la FAQ. *Elles sont facturées par anticipation.

Les éventuels dépassements de puissance souscrite ou les demandes de prestations réalisées par le gestionnaire du réseau seront facturés dans cette rubrique Pour en savoir plus sur le TURPE. consulter la FAQ. *Elles sont facturées par anticipation.

Jean Marc CHANTEAU -Justine GAUTREAU Date :15/12/2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Réf... D5384 XX XXX PRO SASE -009831 approuvé le 28/01/2016 est issu de la GED CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Page Réf.