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13 résultats trouvés pour «prescriptions relatives à l' emplacement»

Rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de Brennilis

L' ASN a assorti ce rééchelonnement, qui s' étend jusqu' à 31 décembre 2020, de prescriptions relatives au contrôle de la conformité des sources électriques existantes... DC- 0240 de Autorité de sûreté nucléaire du 01/09/2011 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements d' eau et de rejets dans l' environnement des effluents liquides et gazeux de l' INB n° 162.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Nogent

L' ASN a assorti ce rééchelonnement, qui s' étend jusqu' à 31 décembre 2020, de prescriptions relatives au contrôle de la conformité des sources électriques existantes. Nogentsur Seine 2020 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Nogent... La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception.

Nuclear Safety and Radioprotection report 2016

fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d' eau et de rejet dans l' environnement des effluents de l' INB n° 160... DC- 0126 de ASN du 16 décembre 2008 modifiée fixant à SOCODEI des prescriptions relatives à l' exploitation de l' INB n° 160... suite à chute de plain pied .Globalement ces bureaux nécessitent des améliorations relatives au confort des utilisateurs.

Rapport de l'Inspecteur Général pour la Sûreté Nucléaire et la Radioprotection - 2020

Les ingénieries ne peuvent y faire face qu' en augmentant la soustraitance et en reportant les études relatives aux futures VD4 1300, semant les germes de difficultés sur ces VD... Ce phénomène est nourri par une tendance à multiplier les plans d' actions et ajouter de nouvelles prescriptions après chaque événement, plutôt que de réinsister sur les fondamentaux.

Rapport annuel d'information du public relatif à l'installation nucléaire de Centraco (Gard)

que les prescriptions relatives aux modalités de Installations nucléaires du site de Centraco 2020 45 5 6 Description des mesures de contrôle et de surveillance de l' environnement 5 6 1 Surveillance de l' environnement pour l' impact radioactif SURVEILLANCE TERRESTRE Le programme de surveillance de l' environnement comporte des prélèvements de produits agricoles.

Rapport de Sûreté Nucléaire de Centraco 2020

que les prescriptions relatives aux modalités de Installations nucléaires du site de Centraco 2020 45 5 6 Description des mesures de contrôle et de surveillance de l' environnement 5 6 1 Surveillance de l' environnement pour l' impact radioactif SURVEILLANCE TERRESTRE Le programme de surveillance de l' environnement comporte des prélèvements de produits agricoles.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

que des procédures d' autorisation prévues pour un fonctionnement des réacteurs au... codifiée aux articles L. 542- 1 et suivants du Code de l' environnement et de ses textes d' application parus en 2007... ainsi que des procédures d' autorisation prévues pour un fonctionnement des réacteurs à delà de 40 ans.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Flamanville 3

L' ASN a assorti ce rééchelonnement, qui s' étend jusqu' à 31 décembre 2020, de prescriptions relatives au contrôle de la conformité des sources électriques existantes. Flamanville 2020 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Flamanville Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Flamanville

L' ASN a assorti ce rééchelonnement, qui s' étend jusqu' à 31 décembre 2020, de prescriptions relatives au contrôle de la conformité des sources électriques existantes. Flamanville 2020 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Flamanville Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Dossier de presse Cattenom 2020

Les Diesels d' ultime secours (DUS) des tranches 2 et 3 ont été mis en exploitation fin décembre conformément à la prescription ASN. Cette prescription fait suite aux engagements du parc nucléaire français suite à l' accident de Fukushima... La loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (dite" loi TSN" et désormais intégrée dans le Code de l' environnement) en a fait une autorité administrative indépendante.

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