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25 résultats trouvés pour «prescriptions du cahier des charges»

Rapport de la Commission de l'Assemblée Nationale sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Analyses et réponses d'EDF

Elle a été formalisée en 2012 dans" le cahier des charges social de la filière nucléaire... Avec ce cahier des charges social, établi dans cadre de Comité Stratégique de la Filière Nucléaire, les donneurs d' ordre et les entreprises concernées de la filière se sont engagées à respecter ces trois niveaux. Page 32.

Conditions Générales d'Achats

tel que précisé dans le cahier des charges. établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE... Pour les travaux, lors de constat contradictoire de la fin des travaux et la remise par le Titulaire des plans, documents, notices conformes à la réalisation, établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE.

Conditions Générales d'Achats

tel que précisé dans le cahier des charges. établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE... Pour les travaux, lors de constat contradictoire de la fin des travaux et la remise par le Titulaire des plans, documents, notices conformes à la réalisation, établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE.

Conditions Générales d'Achats

tel que précisé dans le cahier des charges. établis selon les prescriptions transmises par SOCODEI... Pour les travaux, lors de constat contradictoire de la fin des travaux et la remise par le Titulaire des plans, documents, notices conformes à la réalisation, établis selon les prescriptions transmises par SOCODEI.

Conditions standard de livraison

notamment le cahier des charges de la concession de distribution. personne physique ou morale, titulaire d' une autorisation délivrée par le ministre chargé de l' énergie, qui vend une quantité de Gaz au Client en application de un Contrat de Fourniture... Gaz: gaz naturel répondant aux prescriptions réglementaires.

CGA - Prestations Intellectuelles

position, guide sur ces textes d' une autorité administrative telle l' Autorité de Sûreté Nucléaire et auxquels l' Entreprise ou le Titulaire ne pourrait se soustraire) intervient et a un impact sur le cahier des charges... Les Parties renégocient également si ces modifications n' ont pas d' impact sur le cahier des charges mais entraînent un bouleversement de l' équilibre du Marché à point de en rendre l' exécution excessivement onéreuse pour l'une des Parties.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Pour les marchés relatifs aux installations nucléaires et prévoyant des interventions à proximité ou sur des matériels classés EIPS, cette rémunération inclut également l' indemnité forfaitaire IPS conformément à l' annexe 1 du Cahier des Charges Social... Pour les marchés relatifs aux installations nucléaires et prévoyant des interventions à proximité ou sur des matériels classés EIPS, cette rémunération inclut également l' indemnité forfaitaire IPS conformément à l' annexe 1 du Cahier des Charges Social.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Cruas-Meysse

Prise en compte de l' enseignement de l' événement dans le cahier des charges des formations internes nationales N° Réacteur 21 / 01 / 20 05/11/2019 Ouverture non autorisée de la vanne d' isolement 4ETY004VA dans cadre de une intervention fortuite suite à une manoeuvre défaillante lors de l' EPC RPR 032 3 04 / 03 / 20 28 / 02 / 20 Ouverture non autorisée des vannes d' isolement 3ETY007 008VA en AN /

CGA - Production & Ingenierie

position, guide sur ces textes d' une autorité administrative telle l' Autorité de Sûreté Nucléaire et auxquels l' Entreprise ou le Titulaire ne pourrait se soustraire) intervient et a un impact sur le cahier des charges... Les Parties renégocient également si ces modifications n' ont pas d' impact sur le cahier des charges mais entraînent un bouleversement de l' équilibre du Marché à point de en rendre l' exécution excessivement onéreuse pour l'une des Parties.

Rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de la centrale EDF du Tricastin

des auditeurs et des chargés de mission... des prescriptions techniques réglementaires s' appliquant à ces réacteurs ont été publiées par l' ASN en juin 2012. Ces premières prescriptions ont été complétées par l' ASN début janvier 2014... Suite à la remise de ces rapports, l' ASN a publié le 26 juin 2012 des prescriptions techniques réglementaires s' appliquant aux réacteurs d' EDF (Décision n° 2012- DC- 0285.

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