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25 résultats trouvés pour «prescriptions du cahier»

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

RTE Réseau de Transport d' Électricité ")et section 6 5 3 2 "(Législation française... versée à l' État et affectée aux collectivités territoriales sur le territoire desquels coulent les cours d' eau utilisés... Les activités du Groupe sont soumises à des règles en matière de protection de l' environnement et de santé publique de plus en plus nombreuses et contraignantes.

Conditions Générales d'Achats

établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE... Pour les travaux, lors de constat contradictoire de la fin des travaux et la remise par le Titulaire des plans, documents, notices conformes à la réalisation, établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE... 08 / 01 / 2020 5 / 8 CYCLIFE FRANCE -CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES Le Titulaire dotera sa structure d' une fonction de contrôle propre à lui permettre de justifier le respect des prescriptions de l' Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base.

Conditions Générales d'Achats

établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE... Pour les travaux, lors de constat contradictoire de la fin des travaux et la remise par le Titulaire des plans, documents, notices conformes à la réalisation, établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE... 08 / 01 / 2020 5 / 8 CYCLIFE FRANCE -CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES Le Titulaire dotera sa structure d' une fonction de contrôle propre à lui permettre de justifier le respect des prescriptions de l' Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base.

Conditions Générales d'Achats

établis selon les prescriptions transmises par SOCODEI... Pour les travaux, lors de constat contradictoire de la fin des travaux et la remise par le Titulaire des plans, documents, notices conformes à la réalisation, établis selon les prescriptions transmises par SOCODEI... Le Titulaire dotera sa structure d' une fonction de contrôle propre à lui permettre de justifier le respect des prescriptions de l' Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base.

Conditions standard de livraison

Gaz: gaz naturel répondant aux prescriptions réglementaires... Prescriptions Techniques du Distributeur. prescriptions régies par le décret n° 2004- 555 du 15 juin 2004 relatif aux prescriptions tech... conformément à Prescriptions Techniques du Distributeur... notamment le cahier des charges de la concession de distribution.

Rapport de la Commission de l'Assemblée Nationale sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Analyses et réponses d'EDF

Elle a été formalisée en 2012 dans" le cahier des charges social de la filière nucléaire... Avec ce cahier des charges social, établi dans cadre de Comité Stratégique de la Filière Nucléaire, les donneurs d' ordre et les entreprises concernées de la filière se sont engagées à respecter ces trois niveaux. Page 32.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Pour les marchés relatifs aux installations nucléaires et prévoyant des interventions à proximité ou sur des matériels classés EIPS, cette rémunération inclut également l' indemnité forfaitaire IPS conformément à l' annexe 1 du Cahier des Charges Social... Pour les marchés relatifs aux installations nucléaires et prévoyant des interventions à proximité ou sur des matériels classés EIPS, cette rémunération inclut également l' indemnité forfaitaire IPS conformément à l' annexe 1 du Cahier des Charges Social.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Cruas-Meysse

Suite à la remise de ces rapports, l' ASN a publié le 26 juin 2012 des prescriptions techniques réglementaires s' appliquant aux réacteurs d' EDF (Décision n° 2012- DC- 0281. Ces premières prescriptions ont été complétées par l' ASN en janvier 2014 par des décisions fixant des exigences complémentaires que doivent respecter les structures, systèmes et composants du" noyau dur" (Décision n° 2014- DC- 0401 à 401.

CGA - Production & Ingenierie

position, guide sur ces textes d' une autorité administrative telle l' Autorité de Sûreté Nucléaire et auxquels l' Entreprise ou le Titulaire ne pourrait se soustraire) intervient et a un impact sur le cahier des charges... Les Parties renégocient également si ces modifications n' ont pas d' impact sur le cahier des charges mais entraînent un bouleversement de l' équilibre du Marché à point de en rendre l' exécution excessivement onéreuse pour l'une des Parties.

Rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de la centrale EDF du Tricastin

des prescriptions techniques réglementaires s' appliquant à ces réacteurs ont été publiées par l' ASN en juin 2012. Ces premières prescriptions ont été complétées par l' ASN début janvier 2014... Suite à la remise de ces rapports, l' ASN a publié le 26 juin 2012 des prescriptions techniques réglementaires s' appliquant aux réacteurs d' EDF (Décision n° 2012- DC- 0285.

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