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40 résultats trouvés pour « prévention des abus »

Éthique et conformité : tous nos programmes | EDF France

(Prévention des abus de marché et du risque de blanchiment ainsi que la conformité au réglement EMIR. La PECG fixe les exigences à respecter en termes de prévention des abus de marché, de prévention du risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme... La prévention des abus de marché, du blanchiment et du financement du terrorisme font l' objet d' un chapitre dans le code de conduite éthique et conformité.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Il contient 11 thématiques qui ont été identifiées dans une cartographie dédiée: prévention de la corruption; contrôle d' intégrité des relations d' affaires ;cadeaux et invitations; prévention des conflits d' intérêts; lutte contre la fraude; mécénat- sponsoring; représentation d' intérêts; prévention des abus de marché; prévention du risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme; prévention des manquements au droit de la concurrence; respect des sanctions internationales et contrôle des échanges internationaux.

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edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

Test "Télécharger le PDF "Programme E&C Groupe"

prévention des abus de marché, conformité au règlement EMIR;) la prévention des manquements au droit de la concurrence; la prévention des conflits d' intérêts; la protection de la sécurité des données personnelles; la lutte contre la fraude; la lutte contre le harcèlement et la discrimination; la conformité aux réglementations sectorielles (réglementation REMIT.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

Diversité & prévention des actions discriminatoires 14 4... Si vous êtes victime de violences, harcèlement moral ou sexuel au travail, prenez contact avec une personne de confiance d' EDF Luminus .b- Diversité et prévention des actions discriminatoires Dans cadre de ses engagements d' employeur... la ligne hiérarchique, les travailleurs et le Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) dans cadre de l' application des dispositions légales et règlementaires dans domaine de la santé.

Cahier des clauses particulières

17 10 4 .MISE EN PLACE DES MOYENS DE PREVENTION ADAPTES... 19 10 9 .PLAN DE PREVENTION INSPECTION COMMUNE... D5384 XX XXX NO SASE -004499" Interventions des entreprises extérieures (application du décret du 20 février 1992) mise en oeuvre du plan de prévention... Plan de Prévention... Cette fiche devra être retournée avant l' intégration au plan de prévention.

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