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1910 résultats trouvés pour « présentes Conditions »

Le groupe EDF (318 résultats)

Mentions légales | EDF France

L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter. EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment.

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CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

Il comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les Conditions Particulières, leurs annexes ainsi que tout avenant... que toutes les prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD mentionnées dans les présentes Conditions Générales de Vente et figurant dans leurs annexes telles qu' énumérées à l' alinéa suivant ainsi.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Médiathèque ENT3014 2013- Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONTRAT GAZ NATUREL Conditions Générales de Vente pour la fourniture et la mise à disposition de Gaz naturel par EDF aux clients non résidentiels pour leur site éligible en France dont la consommation annuelle est 300 000 kWh En vigueur à compter de 1er avril 2013 Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXV des présentes Conditions Générales de Vente.

contrat cgv gn non resid inf300 9janv19

Pour leur site éligible en France Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXV des présentes Conditions Générales de Vente... Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières de Vente ainsi que leurs annexes respectives... Les conditions dans lesquelles le gaz est livré au Client par le Distributeur figurent dans les Conditions de Distribution jointes aux présentes Conditions Générales de Vente.

Entreprises (573 résultats)

Conditions standard de livraison

CONDITIONS STANDARD DE LIVRAISON PREAMBULE: Les présentes Conditions Standard de Livraison vous lient directement au Distributeur... Conditions Standard de Livraison :les présentes conditions de livraison du Gaz... (v) fait de guerre ou attentat. 13 Réclamations et litiges 13 1 .Réclamations sans demande d' indemnisation Le Fournisseur est chargé du recueil des réclamations du Client relatives aux présentes Conditions Standard de Livraison.

Conditions Générales d'Achats

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales d' Achat simplifiées et les Conditions Particulières de la commande, ces dernières prévalent. Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à SOCODEI. 1.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHATS

CONDITIONS GENERALES D' ACHAT APPLICABLES AUX COMMANDES En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales d' Achat simplifiées et les Conditions Particulières de la commande, ces dernières prévalent. Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à SOCODEI. 1.

Documents PDFs (870 résultats)

Eolien - Conditions particulières

les présentes conditions particulières, adaptées aux caractéristiques de l' installation du producteur... à défaut, attestation mentionnée à l' article 1 2 des présentes conditions particulières... -les présentes conditions particulières, adaptées aux caractéristiques de l' installation du producteur... à défaut, attestation mentionnée à l' article 1 2 des présentes conditions particulières.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Contrat: le présent Contrat qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les Conditions Particulières de Vente, leur éventuelle annexe respective, ainsi que tout avenant... La résiliation du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation, ainsi que les pénalités de résiliation et les frais prévus à l' article XI 2B) des présentes Conditions Générales de Vente.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Le présent contrat est établi sur la base des tarifs d' achat fixés par l' arrêté du 19 mai 2011 modifié fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations... Le contrat d' achat comporte les présentes conditions générales et les conditions particulières... A cette même date, le dispositif de comptage est conforme au schéma unifilaire fourni par le producteur pour la mise en oeuvre de s' articles III et V des présentes conditions générales.

Collectivités (111 résultats)

Forage géothermique : une première mondiale à Cachan | EDF Collectivités

Une énergie renouvelable, locale, sans émissions de CO2 et dont la production n' est pas tributaire des conditions météorologiques... La géothermie présente bien des atouts... Nos études ont montré que le site de Cachan présentait les conditions requises.

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Revue de presse Reglementation 26042019 | EDF France

Le ministre du Logement, Julien Denormandie, et la secrétaire d' Etat à la Transition énergétique et solidaire, Emmanuelle Wargon, étaient présents le 18 avril 2019 au 8e Sommet de la construction, tenu par la Fédération Française du Bâtiment (FFB. La secrétaire d' Etat y a présenté la stratégie du gouvernement en matière de rénovation énergétique.

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Management des systèmes énergétiques locaux : innovations - EDF Collectivités

Implanté sur le site EDF Lab des Renardières (77), ce laboratoire d' essai grandeur nature permet de conduire des expérimentations complexes et en conditions perturbées impossibles à réaliser sur le réseau réel... Unique depuis sa mise en service, cette innovation présente l' intérêt d' être reproductible dans d' autres sites isolés d' outre mer et de réduire l' utilisation des groupes électrogènes dans les systèmes énergétiques locaux.

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Guadeloupe (6 résultats)

LA FETE DE LA NATURE 2019 - 13e EDITION, EDF ARCHIPEL GUADELOUPE PARTENAIRE. | EDF Guadeloupe

Observation sous- marine de récifs coralliens restaurés et inventaire des espèces présentes... Conditions de participation... S' il ne se manifeste pas dans le mois suivant l' envoi de ce courrier électronique et dans les conditions mentionnées dans ledit courrier, il sera considéré comme ayant renoncé à leur lot qui restera la propriété de l' Organisateur.

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Demander un raccordement | EDF Guadeloupe

Un plan masse au 1 / 200 présent dans le dossier de l' architecte. Un plan de situation au 1/2 000 ou un extrait cadastral à demander à service de cadastre présent à la mairie ou à centre de impôts fonciers.

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Je demande un raccordement | EDF Guadeloupe

un plan masse au 1 / 200e ou 1 / 500e présent dans le dossier de l' architecte (pour dépôt de permis de construire... Nous vous invitons à joindre 2 ou 3 photos du chantier et des ouvrages électriques présents devant le terrain (coffret, poteau électrique.

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Martinique (4 résultats)

Je demande un raccordement | EDF Martinique

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Lancement de la 6e édition des Trophées des Associations | EDF Martinique

Santé et prévention des comportements à risque: améliorer les conditions de vie des jeunes en situation de dépendance liée au handicap ou à la maladie, soutenir les jeunes en détresse psychologique (suicide...) ,prévenir les comportements à risques et additifs (alcool, drogues, MST... Chacune dispose d' un espace dédié et personnalisé pour présenter ses projets, ses actions mais aussi publier ses besoins en bénévoles et nouveauté cette année, des appels à dons.

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Réunion (5 résultats)

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Un plan masse au 1 / 200 présent dans le dossier de l' architecte. Un plan de situation au 1/2 000 ou un extrait cadastral à demander à service de cadastre présent à la mairie ou à centre de impôts fonciers.

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Salon de la Maison 2016 : EDF double les primes Agir Plus | EDF Réunion

"Toutes ces offres spéciales Salon de la Maison" et les conditions attenantes seront présentées sur notre site internet. "Ne gaspillez pas votre énergie, offrez la.

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Corse (7 résultats)

Intempéries en Corse : tous les foyers sont rétablis | EDF Corse

Malgré les conditions d' accès rendues particulièrement difficiles (inondations, chutes d' arbres) à suite de épisodes de vents violents en Plaine Orientale, EDF a rétabli l' alimentation électrique dans les dernières communes qui étaient encore privées d' électricité ce matin... EDF remercie tous les clients touchés par ces perturbations pour leur compréhension et leur présente ses excuses pour la gêne occasionnée.

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Situation Intempéries - Point à 11h30 | EDF Corse

Nos équipes techniques, appuyées par nos prestataires, poursuivent les opérations de réalimentation, malgré des conditions climatiques, de circulation et d' accès aux ouvrages très compliquées... Les précipitations et le vent sont toujours très présents et les équipes toujours confrontées à d' importantes difficultés de circulation et d' accès aux ouvrages, notamment dans l' Extrême Sud, le Valinco et le Taravo.

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Guyane (4 résultats)

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Nos énergies en Guyane | EDF

La part de l' hydraulique dans le mix guyanais oscille entre 50 et 75 % en fonction de années et des conditions météorologiques... L' eau, la biomasse, le soleil... sont autant de ressources précieuses, présentes en Guyane, qui peuvent aider à réduire la dépendance au pétrole... Pour permettre un suivi rapproché de cette transition énergétique, EDF met à disposition un panorama détaillé qui présente, chaque année, la situation de l' électricité d' origine renouvelable dans les territoires insulaires.

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Magazine EDF+ (7 résultats)

De nouvelles fondations pour les éoliennes offshore | EDF France

Les éoliennes du futur, plus imposantes, implantées en eaux plus profondes et soumises à des aléas météorologiques plus importants que les conditions rencontrées en mer du Nord, nécessiteront en effet des bases plus sûres et pour lesquelles deux conceptions s' opposent chez les développeurs... Les fondations" jacket" de abord se caractérisent par des structures en acier présentant trois ou quatre piliers, mais doivent être transportées et installées par des navires grues spécialisés, soit un coût d' installation encore relativement élevé.

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Tous les climats du monde à une heure de Paris | EDF France

Ecolab est capable de reproduire tous les climats de la planète et même ceux du futur", présente Christian Rabin, directeur de la recherche de Dalkia Froid Solutions, filiale de Dalkia... Dans chacune d' elles, le même écosystème terrestre ou aquatique est soumis à des conditions environnementales différentes, avec des variations de température pouvant aller de- 13 °C à 50 °C, d' hygrométrie, de pluie, de vent, de luminosité.

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Comment préparer la ville de demain ?

Cela étant, chaque région, territoire, commune ou agglomération présente ses particularités et il serait illusoire d' espérer reproduire un schéma de développement durable urbain modélisé à avance. Ces spécificités doivent être étudiées, analysées et mises à profit dans sens de un modèle adapté et efficient aux conditions de chaque environnement.

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Saint-Pierre et Miquelon (5 résultats)

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