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39 résultats trouvés pour «présentation d'un justificatif»

6. Aperçu des activités

en conjuguant l' expertise unique d' EDF et l' anticipation des besoins à long terme Investissements en 2012 Investissements en 2013 Investissements à l' horizon 2015 42 42 43 43 43 44 44 44 6 1 4 Politique d' investissement 6 1 4 1 6 1 4 2 6 1 4 3 45 45 45 45 6 2 Présentation de l' activité du groupe EDF en France 6 2 1 Opérations non régulées France 6 2 1 1 6 2 1 2 6 2 1 3 6 2 2 1 6 2 2 2 6 2 2 3 6 2 2 4 Production d' électricité Commercialisation Optimisation amont /

6. Aperçu des activités

6. Aperçu des activités 6 1 Stratégie 6 1 1 Contexte 6 1 2 Vision stratégique 6 1 3 Axes stratégiques à horizon 2020 6 1 4 Politique d' investissement 6 1 4 1 Investissements en 2011 6 1 4 2 Investissements en 2012 6 1 4 3 Investissements à l' horizon 2015 6 2 Présentation de l' activité du groupe EDF en France 6 2 1 Opérations non régulées France 6 2 1 1 Production d' électricité 6 2 1 2 Commercialisation 6 2 1 3 Optimisation amont /

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

12 10 4 Autorisation d' exploitation de l' image des membres des équipes candidates, et de la présentation des projets... Il pourra être sollicité pour des demandes de précisions ou de justificatifs sur son dossier par l' Organisateur ou son représentant... et composé de personnalités, se réunira en septembre 2017 pour recevoir les Finalistes lors de un oral de présentation.

case 6 pdf 3

L' acheteur se réserve le droit de en demander les éléments justificatifs au producteur... les justificatifs d' une utilisation effective de la chaleur... Si l'un à moins des éléments justificatifs décrits ci... L' acheteur s' engage toutefois à régler au producteur, dans les conditions précisées supra, le montant non contesté de toute facture erronée ou incomplète, sur présentation d' une nouvelle facture d' un montant égal à ce montant non contesté.

case 2 pdf 1

sur présentation d' une nouvelle facture d' un montant égal à ce montant non contesté... La régularisation éventuelle pour le montant contesté est de même effectuée dans un délai de 20 jours, sur présentation d' une nouvelle facture, le cachet de la poste faisant foi... mais l' acheteur se réserve le droit de demander à instant au producteur les éléments justificatifs correspondants.

Hydraulique - Conditions générales

sur présentation d' une nouvelle facture d' un montant égal à ce montant non contesté... La régularisation éventuelle pour le montant contesté est de même effectuée dans un délai de 20 jours, sur présentation d' une nouvelle facture, le cachet de la poste faisant foi... mais l' acheteur se réserve le droit de demander à instant au producteur les éléments justificatifs correspondants.

case 1 pdf 1

La demande de contrat d' achat du producteur est dite complète lorsque tous les éléments requis sur le formulaire de demande mis à disposition par l' acheteur sont complétés et joints cas échéant (pièces justificatives... incomplète ou incohérente, sur présentation d' une nouvelle facture d' un montant égal à ce montant non contesté.

Eolien - Conditions générales

La demande de contrat d' achat du producteur est dite complète lorsque tous les éléments requis sur le formulaire de demande mis à disposition par l' acheteur sont complétés et joints cas échéant (pièces justificatives... incomplète ou incohérente, sur présentation d' une nouvelle facture d' un montant égal à ce montant non contesté.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

Projets de résolutions- Présentation des candidats proposés à l' Assemblée Générale 1 4 5 9 11 13 17 18 29 31 33. Présentation des autres administrateurs- Présentation des Directeurs Généraux Délégués... -en qualité d' actionnaire au nominatif, je pourrai participer à l' Assemblée Générale sur simple présentation d' une pièce d' identité auprès de guichet prévu à effet, à l' accueil de l' Assemblée.

Le Revenu - Meilleurs sites Internet - Octobre 2015

la présentation du groupe tient sur une demi... Parmi les meilleures présentations du dividende: Sanofi, Vinci, Vivendi, Total, Orange et Nexity, les trois derniers annonçant même les futurs dividendes versés en 2016... En matière de gouvernance, la présentation des membres du conseil d' administration (ou de surveillance) et du comité exécutif (ou directoire.

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