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1131 résultats trouvés pour « présent Contrat »

EDF lance deux nouvelles offres pour une électricité certifiée d'origine renouvelable | EDF France

EDF lance le contrat énergie renouvelable pour les professionnels, qui permet aux PME / PRO de bénéficier d' une production d' électricité d' origine renouvelable équivalente à 100 % de consommation, ou entre 20 et 100 % pour les grandes entreprises et les collectivités locales... Pour les particuliers, l' offre renouvelable représente 2 euros TTC en moyenne de plus par mois qu' une offre de fourniture d' électricité souscrite auprès de EDF (2) ;et pour les professionnels, le prix du Contrat Energie Renouvelable est en moyenne 2 % plus élevé, par rapport à une offre de fourniture d' électricité souscrite auprès de EDF (3.

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Lettre d'information de la centrale nucléaire de Paluel | EDF France

Décryptage des énergies présentes sur le territoire... Si vous recherchez un contrat d' apprentissage dans un métier technique ou une fonction tertiaire, postulez dès maintenant.

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Conseil d'administration du 13 février 2017 | EDF France

Aucune communication, ni aucune information relative à la présente opération ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel il doit être satisfait à une obligation d' enregistrement ou d' approbation... Toute personne autre qu' une Personne Habilitée doit s' abstenir d' utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué ou les informations qu' il contient.

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Client Titulaire du présent Contrat Unique... Partie au présent Contrat. Contrat Le Contrat Unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières et leur éventuelle annexe respective, ainsi que tout avenant... III. CHOIX DU FOURNISSEUR D' ÉLECTRICITÉ ET RETOUR AU TARIF RÉGLEMENTÉ DE VENTE POUR LES SITES DE PUISSANCE INFÉRIEURE OU ÉGALE À 36 KVA Le présent Contrat n' est pas un Contrat au tarif réglementé de vente fixé par les pouvoirs publics.

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

CONTRAT GAZ NATUREL ENTREPRISE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE ET LA MISE A DISPOSITION DE GAZ NATUREL PAR EDF AUX CLIENTS NON DOMESTIQUES POUR LEUR SITE ÉLIGIBLE EN FRANCE DONT LA CONSOMMATION ANNUELLE EST COMPRISE ENTRE 30 ET 300 MWH PAR AN (En vigueur à compter de 15 novembre 2010) Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXIV des présentes Conditions Générales de Vente.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Médiathèque ENT3014 2013- Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONTRAT GAZ NATUREL Conditions Générales de Vente pour la fourniture et la mise à disposition de Gaz naturel par EDF aux clients non résidentiels pour leur site éligible en France dont la consommation annuelle est 300 000 kWh En vigueur à compter de 1er avril 2013 Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXV des présentes Conditions Générales de Vente.

Consultez la clause d'intégrité

de vin, vaste programme de divertissement ou autres dons de valeur à aucun employé ou agent de l' autre Partie dans cadre de présent Contrat ou de tout autre contrat entre les Parties. Les deux Parties garantissent que leurs collaborateurs, représentants, sous- traitants et/ou tout autre personne dont elles sont responsables respecteront la présente clause à moment.

Conditions Générales d'Achats

Il est rappelé que dans cadre de l' exécution du présent Contrat, les Prestations ne comportent aucune mutualisation des bases de données, ni de traitement informatisé croisé entre les différents clients de SOCODEI. Le Titulaire s' interdit, en conséquence, de procéder à toute mutualisation et/ou rapprochement des bases de données des clients de SOCODEI. 15.

Conditions Générales d'Achats

Il est rappelé que dans cadre de l' exécution du présent Contrat, les Prestations ne comportent aucune mutualisation des bases de données, ni de traitement informatisé croisé entre les différents clients de CYCLIFE FRANCE. Le Titulaire s' interdit, en conséquence, de procéder à toute mutualisation et/ou rapprochement des bases de données des clients de CYCLIFE FRANCE .15.

Hydraulique - Conditions particulières

COURS D' EAU ET MERS ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE Le présent contrat se compose des conditions particulières et de leurs annexes, ainsi que des conditions générales (CG H07 V01... Le présent contrat est un contrat additionnel au contrat n° en date du... /... /..., suite à une augmentation de la puissance installée et de la productibilité de l' installation 1 décrite ci après.

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COURS D' EAU ET MERS ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE Le présent contrat se compose des conditions particulières et de leurs annexes, ainsi que des conditions générales (CG H07 V01... Le présent contrat est un contrat additionnel au contrat n° en date du... /... /..., suite à une augmentation de la puissance 1 installée et de la productibilité de l' installation décrite ci après.

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Le présent contrat est établi sur la base des tarifs d' achat fixés par l' arrêté du 2 octobre 2001 modifié... les clauses du présent modèle de contrat relatives à l' accès au réseau... Article I- Objet du contrat Le présent contrat précise les conditions techniques et tarifaires de fourniture à l' acheteur.

FAQ EDF Collectivités - Duplicata de contrat énergie

Pour obtenir un duplicata de votre contrat d' électricité ou de gaz pour votre collectivité, contactez dès à présent :votre il est votre interlocuteur pour ce type de demande et se tient à votre disposition du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Retrouvez ses coordonnées directement dans la rubrique Contacts de notre site EDF Collectivités, ou en haut à gauche de votre facture.

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Alternance

Chez EDF, la réussite de ce parcours repose sur l' engagement de plus de 5 500 tuteurs, parmi lesquels le vôtre, un professionnel expérimenté qui sera présent à vos côtés à chaque étape, tout à long de l' année, et formé pour vous guider, répondre à vos questions et accompagner vos projets... Le groupe EDF est présent sur tout le territoire national.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guadeloupe

Optez dès à présent et gratuitement au prélèvement automatique d' EDF pour tous vos contrats d' électricité. Rapprochez -vous de votre conseiller EDF pour mettre en place une convention tripartite avec la collectivité, le trésorier et EDF.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Guadeloupe

3. En application de la décision du Conseil d' Etat, les pouvoirs publics ont alors décidé une augmentation supplémentaire et rétroactive de 5 % HT en moyenne pour les clients au Tarif Bleu, pour la période du 23 juillet 2012 au 31 juillet 2013 .Un arrêté ministériel a été publié au le 31 juillet 2014, suivant l' avis favorable émis par la CRE en juillet 2014 .Celui -ci s' applique aux clients qui avaient un contrat au Tarif Bleu durant cette période.

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Guadeloupe à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Gestion des contrats et factures | EDF Réunion

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Réunion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Réunion à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... -La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI.

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Gestion des contrats et factures | EDF Martinique

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Martinique

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Martinique

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Martinique à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Gestion des contrats et factures | EDF Corse

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Demande de Report des échéances de paiement des factures EDF - Engie Corse | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Corse à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... -La compensation est versée mensuellement selon les conditions précisées dans la délibération et dans le contrat entre le porteur de projet et EDF SEI.

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Marina Hashim, nouvelle directrice générale de Cyclife | EDF Cyclife

Marina Hashim rejoint la filiale Cyclife présente en Europe avec ses trois filiales dédiées au démantèlement des installations nucléaires (Cyclife Engineering, Cyclife Digital solutions et Graphitech) et ses trois sites de gestion et traitement de déchets radioactifs situés en France (Gard), au Royaume Uni (Workington) et en Suède (Nyköping.

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Nos actualités | EDF Cyclife

A issue de sa période de stage, Katherine a poursuivi son expérience à sein de Cyclife en contrat d' apprentissage... Acteur majeur de la transition énergétique, le groupe EDF est un énergéticien intégré, présent sur l' ensemble des métiers: la production, le transport, la distribution, le négoce, la vente d' énergies et les services énergétiques.

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A issue de sa période de stage, Katherine a poursuivi son expérience à sein de Cyclife en contrat d' apprentissage... Acteur majeur de la transition énergétique, le groupe EDF est un énergéticien intégré, présent sur l' ensemble des métiers: la production, le transport, la distribution, le négoce, la vente d' énergies et les services énergétiques.

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Gestion des contrats et factures | EDF Guyane

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Guyane

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Guyane à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF St Pierre & Miquelon

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

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Nouvelle étape pour le projet Nachtigal | EDF Afrique

Jean Bernard Lévy était présent, le 6 juin 2017, lors la signature de la lettre d' intention entre le Ministre de l' Eau et de l' Energie, le Ministre des Finances et les différents partenaires du projet hydroélectrique de Nachtigal amont. Cette signature concrétise l' aboutissement des négociations de 4 contrats, qui couvrent notamment l' achat d' électricité, le raccordement au réseau public de transport d' électricité et le dispatch de l' énergie électrique.

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Production d'électricité hydraulique et renouvelable en Afrique

Avec sa filiale, il est présent dans l' éolien et le solaire photovoltaïque... Au Royaume du Lesotho et en Afrique du Sud, EDF a signé un contrat de consultance pour la faisabilité de deux STEP (Station de Transfert d' Energie par Pompage.

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Forts de leur succès en Côte d'Ivoire, EDF et OGE se lancent sur le marché du off-grid au Ghana | EDF Afrique

Les kits sont commercialisés sous forme de un contrat de location d' une durée de 24 à 30 mois au terme duquel le client en devient propriétaire... Présent en Afrique depuis 50 ans à travers de activités de production d' électricité et de conception de réseaux, EDF apporte sa maîtrise de toute la chaîne de valeur de l' électricité et une connaissance fine des marchés africains.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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