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167 résultats trouvés pour « prélèvement supportés »

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

Tous les frais liés à la suspension de la fourniture ainsi que les frais liés aux impayés tels que chèques ou prélèvements impayés supportés par EDF seront facturés au Client. Par ailleurs, EDF pourra résilier le Contrat conformément à dispositions de l' Article XIII.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

Tous les frais liés à la suspension de la fourniture ainsi que les frais liés aux impayés tels que chèques ou prélèvements impayés supportés par EDF seront facturés au Client. Par ailleurs, EDF pourra résilier le Contrat conformément à dispositions de l' Article XIII.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Par ailleurs, EDF pourra résilier le Contrat conformément à dispositions de l' Article XIV. 2. Les frais liés aux moyens de paiement tels que chèque, prélèvement impayés et supportés par EDF seront refacturés au Client. Pour les syndics d' immeubles.

Contrat Matina : de l'électricité moins chère le matin | EDF France

Paiement par prélèvement automatique... Ils seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat ainsi que du Tarif d' Utilisation des Réseaux de Distribution.

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Offre Pack Performance énergétique | EDF France

Paiement par prélèvement automatique... L' abonnement et le prix du kWh seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat ainsi que du Tarif d' Utilisation des Réseaux de Distribution.

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Offre Pack Performance énergétique | EDF France

Paiement par prélèvement automatique... L' abonnement et le prix du kWh seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat ainsi que du Tarif d' Utilisation des Réseaux de Distribution.

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20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Une ré- estimation est effectuée à chaque arrêté des comptes afin de s' assurer que les montants provisionnés constituent la meilleure estimation des coûts qui seront finalement supportés par le Groupe... La quote part de coût de l' offre publique obligatoire supportée par Delmi a été considérée comme une clause d' ajustement du prix d' acquisition de la participation dans TdE / Edison.

6. Aperçu des activités

Leur facture d' électricité comprend le prix de la fourniture d' énergie électrique, le tarif d' accès aux réseaux de transport et de distribution" (TURPE,") les prélèvements publics... Au cours de l' année 2009, le programme Excellence Opérationnelle d' EDF Energy a fait progresser significativement l' EBITDA d' EDF Energy grâce notamment aux gains réalisés par la division ESCS via l' optimisation de la valeur d' option de ses centrales à charbon et l' accélération des transferts de clients résidentiels vers le mode de paiement par prélèvement automatique.

Rapport de gestion 2007

Une réestimation est effectuée à chaque arrêté des comptes afin de s' assurer que les montants provisionnés constituent la meilleure estimation des coûts qui seront finalement supportés par le Groupe... EDF et REE, qui devaient alors s' entendre sur les conditions de prélèvement de l' énergie et sur l' acquisition de droits d' accès à l' interconnexion pour.

La Lettre EDF et Moi Guyane S1 2021 | EDF Guyane

Ce câble supportera également des fibres optiques qui permettront aux postes EDF de rester connectés de manière fiable et indépendante, ce qui est essentiel au fonctionnement de tout réseau... Avec le paiement en ligne ou le prélèvement, directement depuis l' espace client sur www. edf. gf ou sur l' application EDF Dom & Corse.

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  3. Les services EDF & Moi

La Lettre EDF et Moi Guyane S1 2021 | EDF Guyane

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