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72 résultats trouvés pour « préavis d'un mois adressé par courrier électronique »

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

Le droit de rectification ainsi que le droit d' opposition à la prospection commerciale peuvent s' exercer en ligne sur l' espace personnel du Client, par courrier électronique à l' adresse" vosdonnees@edf.fr" ou par téléphone. Un lien de désabonnement figurant sur tout courrier électronique adressé par EDF permet en outre de s' opposer à la prospection commerciale.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Cette évolution fait l' objet, à moins un mois avant la date d' application, d' une communication au Client par courrier ou, à sa demande, par voie électronique. Le Client est informé du nouveau prix des options payantes à moins un mois avant leur entrée en vigueur par voie postale ou, sur demande du Client, par voie électronique.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

Le droit de rectification ainsi que le droit d' opposition à la prospection commerciale peuvent s' exercer en ligne sur l' espace personnel du Client, par courrier électronique à l' adresse" vosdonnees@edf.fr" ou par téléphone... Tour EDF- 20 , Place de la Défense- 92050 Paris- La Défense Cedex, ou par courrier électronique à l' adresse" informatique-et-libertes@edf.fr.

Document d'investissement

moyennant un préavis d' un mois adressé par courrier électronique au Conseil d' administration... moyennant un préavis d' un mois adressé par courrier électronique au conseil d' administration et approbation préalable de celui.

Document d'information

moyennant un préavis d' un mois adressé par courrier électronique au Conseil d' administration... moyennant un préavis d' un mois adressé par courrier électronique au conseil d' administration et approbation préalable de celui.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

mediateur.edf.fr) ou par courrier à l' adresse EDF Le Médiateur. Son développement se traduit notamment par l' accueil de nouveaux membres en 2012 :le Médiateur auprès de BNP Paribas pour la clientèle des particuliers, le Médiateur de Paris Habitat, ou encore le Médiateur des communications électroniques.

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