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180 résultats trouvés pour «pourcentage de la limite»

lettre actualité environnement de septembre

54 0 valeur du mois écoulé mois mini Résultat cumulé depuis le 1er janvier 2015 en pourcentage de la limite annuelle Limite annuelle 0 00069 32 5 14 3 13 9 % 0 00058 1 67 % Les rejets liquides Les rejets liquides proviennent du circuit primaire... 0 8 GBq rejets liquides mois maxi Tritium (GBq) 8 102 Iodes (GBq) 0 0043 Autres radioéléments (GBq) 0 0661 346 valeur du mois écoulé mois mini Résultat cumulé depuis le 1er janvier 2015 en pourcentage de la limite annuelle Limite annuelle 0 00044 0 042 146 40 9 % 0 00012 1 94 % 0 0023 1 50 % 45 000 GBq 0 3 GBq 30 GBq MESURES EN LOIRE CNPE de St.

case 2 pdf 1

Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente... L' acheteur s' engage à rémunérer, à compter de la date de prise d' effet du contrat, l' énergie fournie au réseau public, à point de livraison, dans la limite de la puissance maximale d' achat indiquée aux conditions particulières.

Hydraulique - Conditions générales

Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente... L' acheteur s' engage à rémunérer, à compter de la date de prise d' effet du contrat, l' énergie fournie au réseau public, à point de livraison, dans la limite de la puissance maximale d' achat indiquée aux conditions particulières.

Annexe légale ORS 2005 (VA)

formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

PERFORMANCES OPERATIONNELLES PAR PAYS

qui structure le marché français afin de favoriser la concurrence entre fournisseurs d' électricité via un accès régulé et limité à électricité nucléaire historique d' EDF... Paru fin 2004, le décret d' application de cette mesure limite le TPN aux abonnements ne dépassant pas 9 kW et ne comportant ni effacement ni horo-saisonnalité.

Guide des indicateurs de développement durable 2002

ROCE s Satisfaction des clients s Recherche et développement Électrification décentralisée et énergies renouvelables 5 s Énergie pour le développement 5 s Photovoltaïque en France s Production d' électricité d' origine renouvelable 5 Émissions atmosphériques s Émissions de gaz à effet de serre s Acidification s Nitrification s Provisions pour déconstruction des centrales et pour gestion des déchets nucléaires Impact environnemental du parc de production nucléaire 6 6 6 7 s Émissions dans l' eau et dans l' air du parc de production nucléaire 7 7 8 8 8 s Déchets nucléaires s Enfouissement des lignes s Management de l' environnement s Dépenses de protection de l' environnement Ressources humaines s Pourcentage de femmes dans le collège cadre 9 9 s Accidents du travail 9 s Absences maladie 10 s Formation s Solidarité s Bilan de matière entrées.

case 6 pdf 3

Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 28 juin 2007 Page 3 sur 20 L' acheteur s' engage à rémunérer toute l' énergie électrique fournie à point de livraison dans la limite de la puissance électrique maximale installée indiquée à l' article 2 3 des conditions particulières du présent contrat.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

-les amendements" Exemption limitée à la présentation d' informations comparatives relatives à IFRS 7 par les premiers adoptants" à IFRS 1... Les co- entreprises sont les sociétés sur lesquelles le Groupe exerce un contrôle conjoint et sont consolidées par la méthode de l' intégration proportionnelle, en fonction de pourcentage d' intérêt du Groupe.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 20 mai 2009

Le pourcentage maximum théorique de la part variable pour le PDG est de 60 % de rémunération fixe et a représenté 45 % pour 2008... Si cette somme avait été provisionnée dans les comptes d' EDF, puis d' ERDF, elle aurait permis d' investir dans des travaux de renforcement des réseaux, limitant d' autant les dégâts causés par les éventuelles tempêtes.

Assemblée générale mixte des actionnaires

RESTER LE MEILLEUR DES GRANDS ÉNERGÉTICIENS DANS LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES BAS CARBONE Maintien des émissions directes de CO2 du Groupe dans la limite de 150 g /... que le Groupe s' était fixé. 1 Les pourcentages de croissance de l' EBITDA mentionnés pour les zones /... cette majoration étant limitée à 0 5 % de capital pour un même actionnaire.

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