Résultats

146 résultats trouvés pour «pourcentage d'économies réalisées»

Les engagements EDF Luminus [PDF RDDFR]

EDF Luminus a su réaliser les économies nécessaires pour conserver un résultat net positif (cf page 33) et maintenir un endettement faible (cf page 35), afin de continuer à investir dans son avenir. L' inventaire des émissions de gaz à effet de serre présenté dans ce rapport a été réalisé par la société Climact.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

La variation de juste valeur est enregistrée en résultat. 1 3 29 3 Certificats d' économie d' énergie (CEE) Les dépenses réalisées afin de satisfaire l' obligation relative aux économies d' énergie sont comptabilisées en... -charges dans l' exercice au cours duquel elles sont encourues si les conditions d' activation des dépenses ne sont pas remplies ou si les actions sont réalisées en vue de inciter les tiers à réaliser des économies d' énergie.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

La variation de juste valeur est enregistrée en résultat. 1 3 29 3 Certificats d' économie d' énergie (CEE) Les dépenses réalisées afin de satisfaire l' obligation relative aux économies d' énergie sont comptabilisées en... que les conditions d' inscription à l' actif sont remplies; s charges dans l' exercice au cours duquel elles sont encourues si les conditions d' activation des dépenses ne sont pas remplies ou si les actions sont réalisées en vue de inciter les tiers à réaliser des économies d' énergie.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Les dépenses réalisées afin de satisfaire l' obligation relative aux économies d' énergie sont comptabilisées en... que les conditions d' inscription à l' actif sont remplies; s charges dans l' exercice au cours duquel elles sont encourues si les conditions d' activation des dépenses ne sont pas remplies ou si les actions sont réalisées en vue de inciter les tiers à réaliser des économies d' énergie.

Assemblée générale mixte des actionnaires

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE EXPOSÉ SOMMAIRE DE L' ACTIVITÉ DU GROUPE La performance opérationnelle est également reflétée par le succès du programme Spark avec 1 3 milliard d' euros d' économies réalisées en 2013. Deux avancées stratégiques majeures ont été réalisées... DIVIDENDE en euros dont 1 15 en numéraire et 0 10 en titres PLAN D' ÉCONOMIES SPARK.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

-charges dans l' exercice au cours duquel elles sont encourues si les conditions d' activation des dépenses ne sont pas remplies ou si les actions sont réalisées en vue de inciter les tiers à réaliser des économies d' énergie. Dans le cadre général d' un dispositif des certificats d' économies d' énergie (semblable, par exemple, à celui instauré par la loi française du 15 juillet 2005.

Rapport financier 2011

Dans le cadre général d' un dispositif des certificats d' économie d' énergie (semblable, par exemple, à celui instauré par la loi française du 13 juillet 2005. -les certificats obtenus auprès de l' état suite aux actions réalisées ne font pas l' objet d' un enregistrement en comptabilité; -les acquisitions de certificats d' économie d' énergie sont enregistrées en.

Comptes consolidés au 31.12.2006

du gaz, de la chaleur ou du froid aux consommateurs finals et dont les ventes excédent un seuil sont soumises sur une période triennale (jusqu' à 30 juin 2009) à des obligations d' économies d' énergies dont elles se libèrent en réalisant directement ou indirectement des économies d' énergies ou en acquérant des certificats d' économies d' énergies.

Rapport financier 2006

Environnement 36 1 QUOTAS D' ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE 36 2 CERTIFICATS D' ÉCONOMIES D' ÉNERGIE ET MESURES VISANT À DÉVELOPPER L' UTILISATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES 88 88 89 Note 37... et auprès de public au Japon... information financière dans les économies hyperinflationnistes", -IFRIC 8 "Champ d' application d' IFRS 2, paiement fondé sur des actions", -IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés.

Contrat de service public

Pour se libérer de ces obligations, l' entreprise peut soit réaliser directement ou indirectement des économies d' énergie soit acquérir des certificats d' économies d' énergie... que les coûts liés à l' accomplissement de ces obligations (d' économies d' énergie à réaliser) s' attachant aux ventes à des clients bénéficiant de tarifs de vente.

Saisissez votre texte :
Haut de page