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elle est calculée par poste de transformation HTB / HTA sans prendre en compte une nouvelle installation de production en dehors de poste où se fait le calcul... la capacité de transformation restante disponible au poste de transformation considéré, sans prise en compte des projets présents en file de attente ni les capacités réservées à titre de S3RER.

elle est calculée par poste de transformation HTB / HTA sans prendre en compte une nouvelle installation de production en dehors de poste où se fait le calcul... la capacité de transformation restante disponible au poste de transformation considéré, sans prise en compte des projets présents en file de attente ni les capacités réservées à titre de S3RER.

elle est calculée par poste de transformation HTB / HTA sans prendre en compte une nouvelle installation de production en dehors de poste où se fait le calcul... la capacité de transformation restante disponible au poste de transformation considéré, sans prise en compte des projets présents en file de attente ni les capacités réservées à titre de S3RER.

postes de transformation) installations éoliennes et photovoltaïques autres installations générales Contrats de concession Méthodes comptables La comptabilisation de contrats publics ou privés prend en compte la nature des contrats et leurs stipulations contractuelles spécifiques. Pour la majeure partie de ses contrats de concessions hors production et distribution de chaleur, le Groupe considère qu' en substance, les concédants ne disposent pas des éléments déterminants, qui caractérisent le contrôle des infrastructures à sens de IFRIC 12.

sous réserve de informations protégées par des dispositions législatives ou réglementaires; l' énergie (ministère chargé de l' Énergie. CRE, autorités concédantes de la distribution publique) à titre de ces activités; 769 000 postes assurer la responsabilité des relations avec les autorités de régulation de 6 2 2 2 1 Organisation d' ERDF Les activités de distribution sur le territoire français sont.

Une présentation détaillée des postes composant les actifs et passifs de cette activité en cours de cession figure en note 23... Loi PACTE La loi relative à la croissance et à la transformation des entreprises" (loi PACTE") a été promulguée le 22 mai 2019 et publiée au Journal Officiel du 23 mai... 3 3 3 Tarifs d' utilisation des réseaux publics d' électricité (TURPE) La CRE a publié le 17 novembre 2016 les délibérations portant décision sur le TURPE 5 Transport (HTB) et le TURPE 5 Distribution (HTA BT) pour la période 2017- 2020.

ou du renforcement (à la charge d' EDF) de postes de transformation (illustration ci... -évaluer la capacité de chaque poste de transformation à absorber ces futures productions (capacité d' accueil) et mettre en réserve un quota par type de filière.

en particulier les pertes de transformation et les pertes par effet Joule y sont explicitées... Publication des données de comptage exigée par l' acheteur Installations raccordées en HTB Installations raccordées en HTA ayant une puissance supérieure ou égale à 250 kVA Installations raccordées en HTA ayant une puissance inférieure à 250 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance supérieure à 36 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA Courbes de charges télé relevées Index télé relevés Index non télé relevés Article VI.

en particulier les pertes de transformation et les pertes par effet Joule y sont explicitées... Publication des données de comptage exigée par l' acheteur Installations raccordées en HTB Installations raccordées en HTA ayant une puissance supérieure ou égale à 250 kVA Installations raccordées en HTA ayant une puissance inférieure à 250 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance supérieure à 36 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA Courbes de charges télé relevées Index télé relevés Index non télé relevés Article VI.