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168 résultats trouvés pour «possibilité d'un recours à des services»

Document d'information pour l'offre continue d'actions entre le 7 octobre 2016 et le 6 octobre 2017

notamment la possibilité d' un recours à des services ou à des réductions sur des services. qui sont fournis par d' autres sociétés coopératives et d' autres entreprises dans ce secteur et d' autres secteurs.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Ces médiations, gratuites pour les demandeurs et d' un accès direct dès que les recours internes ont été épuisés, respectent les principes fixés par la présente Charte des Médiateurs de Services au Public. Dans cet esprit, le standard d' information du client sur l' avancement du traitement de sa demande sur les sites internet, est devenu une référence de qualité des services clients. POUR 2013, UNE RECOMMANDATION À DÉVELOPPER SUR TOUS LES SUJETS.

Télécharger l'actualisation du Document de référence 2008 du groupe EDF

Centrica aura également la possibilité de prendre part à des projets ultérieurs... Nous nous réjouissons de la possibilité de poursuivre les discussions quant à choix des sites dans cadre de projets de consultation du Gouvernement... -"Autres International" qui regroupe l' ensemble des activités électriques et gazières à l' international à exception de Royaume Uni, de l' Allemagne et de l' Italie- "Autres activités" qui regroupe d' autres activités de support ou de services.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 30

-d' assurer la liquidité de l' action EDF par un prestataire de services d' investissement à travers de un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l' Autorité des Marchés Financiers... par le recours à des instruments financiers dérivés ou à des bons ou valeurs mobilières donnant accès à des actions de la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

d' offrir à chaque actionnaire la possibilité d' opter pour le paiement en actions nouvelles de la Société pour une quote... à son mandataire (BNP Paribas Securities Services Service OST... -d' assurer la liquidité de l' action EDF par un prestataire de services d' investissement à travers de un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l' Autorité des Marchés Financiers.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

d' offrir à chaque actionnaire la possibilité d' opter pour le paiement en actions nouvelles de la Société pour une quote... à son mandataire (BNP Paribas Securities Services Service OST... -d' assurer la liquidité de l' action EDF par un prestataire de services d' investissement à travers de un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l' Autorité des Marchés Financiers.

17. Salariés/Ressources humaines

La loi n° 2000- 108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du Service Public de l' Électricité a élargi cette possibilité aux accords collectifs de branche (articles L 713 -1 et L 713 -2 du Code du travail. (2) L' effectif des fonctions centrales inclut les salariés de la Direction des Services Partagés créée au 1er janvier 2009.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Les données comparatives présentées dans l' annexe aux comptes consolidés à titre de l' exercice 2009 sont retraitées des impacts de l' application des interprétations IFRIC 18 "Transferts d' actifs provenant de clients" et IFRIC 12 "Accords de concession de services... ou accès continu à une offre de biens ou de services.

Découvrez le magazine EDF Collectivités #12 - L'éclairage connecté fait rayonner les villes

06 PAGE L' éclairage connecté fait rayonner les villes Vers de nouveaux services intelligents dans le paysage urbain PAGES 11 à 17 18 PAGE 20 PAGE En débat Depuis 2014... Services et Action régionale @HenriLf Comment EDF répond -elle aux besoins des collectivités locales dans la maîtrise de leur demande d' énergie, et plus largement leur transition énergétique.

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

d' offrir à chaque actionnaire la possibilité d' opter pour le paiement en actions nouvelles de la Société du solde du dividende (ordinaire ou majoré... à son mandataire (BNP Paribas Securities Services Service OST 9... -d' assurer la liquidité de l' action EDF par un prestataire de services d' investissement à travers de un contrat de liquidité conforme à la Charte de déontologie reconnue par l' Autorité des marchés financiers.

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