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171 résultats trouvés pour «possibilité d'un recours»

Document d'information pour l'offre continue d'actions entre le 7 octobre 2016 et le 6 octobre 2017

notamment la possibilité d' un recours à des services ou à des réductions sur des services. qui sont fournis par d' autres sociétés coopératives et d' autres entreprises dans ce secteur et d' autres secteurs.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (PDF1 document)

notamment la possibilité d' un recours à des services ou à des réductions sur des services. qui sont fournis par d' autres sociétés coopératives et d' autres entreprises dans ce secteur et d' autres secteurs.

Cahier des clauses particulières

Le droit des salariés en matière disciplinaire est garanti par des dispositions réglementaires, offrant au salarié des droits à la défense et des possibilités de recours plus favorables que la loi. Temps de travail Nous nous engageons à respecter les règles en matière de horaires de travail et de permettre ainsi à l' ensemble de nos salariés de concilier leur vie professionnelle et leur vie privée.

Document de base 2004 du groupe EDF

En outre, les services communs ainsi créés ont la possibilité de réaliser des prestations pour compte de certains autres distributeurs... comme moyens de pointe, car avec leur coût variable de production peu élevé et leur possibilité de modulation.

Brochure Berloz 2

pétrole, gaz....) Le recours à ces combustibles est actuellement et de plus en plus à centre de préoccupations environnementales en raison... Aujourd' hui, grâce à des développements technologiques de pointe, la possibilité nous est donnée de produire l' électricité autrement, via des sources d' énergies renouvelables et respectueuses de l' environnement.

Message du Président

Cette crise ne doit pas nous faire perdre de vue la permanence des enjeux énergétiques, liés à la sécurité des approvisionnements, et des enjeux environnementaux, dont plus important est le risque climatique entraîné par le recours aux énergies fossiles... offrant ainsi à de milliers de jeunes chaque année la possibilité d' entrer dans un groupe international.

Réponses du Conseil d'administration d'EDF aux questions écrites des actionnaires posées en vue de l'Assemblée Générale Mixte du 30 mai 2013

3 °) Au Royaume Uni, comment pensez -vous pouvoir sécuriser le contrat garantissant le prix de vente de l' électricité produite par les futurs EPR vis à vis de recours potentiels... Energies en actions souhaiterait savoir pourquoi les dispositions proposées avec succès à occasion de paiement de l' acompte sur dividende 2009 n' ont pas été reprises, notamment la possibilité pour l' actionnaire d' opter pour le nombre d' actions immédiatement supérieur.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 30

par le recours à des instruments financiers dérivés ou à des bons ou valeurs mobilières donnant accès à des actions de la Société... Electricité de France offre à ses actionnaires la possibilité de voter par Internet, avant l' Assemblée Générale Ordinaire dans les conditions ci après... Les possibilités de voter par Internet avant l' Assemblée seront interrompues la veille de l' Assemblée à 15 heures, heure de Paris, France.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

que se féliciter du choix du recours offert... Il n' en reste pas moins que le recours au Médiateur suit une tendance sociétale correspondant à un besoin de traitement et de suivi personnalisés... Surtout, les internautes ont la possibilité de saisir le Médiateur directement via un formulaire en ligne... Liberté de recours à ce mode amiable de résolution des litiges.

Télécharger l'actualisation du Document de référence 2008 du groupe EDF

Centrica aura également la possibilité de prendre part à des projets ultérieurs... Nous nous réjouissons de la possibilité de poursuivre les discussions quant à choix des sites dans cadre de projets de consultation du Gouvernement... rejet des recours en annulation contre le décret d' autorisation de création de Flamanville 3 Le Conseil d' Etat a rejeté.

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