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105 résultats trouvés pour «possibilité d'introduire»

Document d'information pour l'offre continue d'actions entre le 7 octobre 2016 et le 6 octobre 2017

La société coopérative est constituée en vue de offrir aux citoyens la possibilité d' investir dans des projets d' énergie renouvelable et de profiter des recettes de ces projets, et non en raison de un besoin de financement... La constitution d' une société coopérative n' a pas été dictée par un besoin de financement, mais en vue de offrir aux citoyens la possibilité d' investir dans des projets d' énergie renouvelable et de profiter des recettes de ces projets.

17. Salariés/Ressources humaines

-introduire davantage de diversité, qui constitue un levier de performance... la possibilité de s' engager dans la vie active avec des atouts reconnus... La loi n° 2000- 108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du Service Public de l' Électricité a élargi cette possibilité aux accords collectifs de branche (articles L 713 -1 et L 713 -2 du Code du travail.

Rapport du conseil d'administration a l'assemblée generale mixte du 21 novembre 2014

d' introduire dans les statuts une disposition nouvelle à l' article 25 ("Modalités de paiement des distributions") visant à offrir à l' Assemblée générale la faculté de décider une distribution aux actionnaires par remise d' actifs de la Société... Cette faculté viendrait s' ajouter à la possibilité qu' ont déjà les actionnaires de bénéficier d' une option de paiement en actions EDF pour le dividende et l' acompte sur dividende.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (PDF1 document)

La société coopérative est constituée en vue de offrir aux citoyens la possibilité d' investir dans des projets d' énergie renouvelable et de profiter des recettes de ces projets, et non en raison de un besoin de financement... La constitution d' une société coopérative n' a pas été dictée par un besoin de financement, mais en vue de offrir aux citoyens la possibilité d' investir dans des projets d' énergie renouvelable et de profiter des recettes de ces projets.

21. Informations complémentaires

L' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 a approuvé la modification des statuts d' EDF pour y introduire le dispositif de versement d' un dividende majoré aux actionnaires détenant leurs titres au nominatif depuis à moins 2 ans (voir section 20 4 2 ("Politique de distribution, dividende majoré... EDF offre à ses actionnaires la possibilité de voter par Internet, avant l' Assemblée générale, sur le site de vote dédié mis à disposition par le mandataire de la Société.

21. Informations complémentaires

L' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 a approuvé la modification des statuts d' EDF pour y introduire le dispositif de versement d' un dividende majoré aux actionnaires détenant leurs titres au nominatif depuis à moins 2 ans (voir section 20 4 2 ("Politique de distribution, dividende majoré... EDF offre à ses actionnaires la possibilité de voter par Internet, avant l' Assemblée générale.

Assemblée generale mixte des actionnaires Brochure de convocation

d' introduire dans les statuts une disposition nouvelle à l' article 25 ("Modalités de paiement des distributions") visant à offrir à l' Assemblée générale la faculté de décider une distribution aux actionnaires par remise d' actifs de la Société... Cette faculté viendrait s' ajouter à la possibilité qu' ont déjà les actionnaires de bénéficier d' une option de paiement en actions EDF pour le dividende et l' acompte sur dividende.

6. Aperçu des activités

qui offre la possibilité d' enlever les combustibles usés des réacteurs et d' introduire du nouveau combustible. les deux unités de Dungeness B avaient la possibilité de fonctionner à pleine capacité en 2012.

6. Aperçu des activités

Par ailleurs, EDF a signé un accord-cadre avec Gazprom ouvrant la possibilité pour EDF de participer à la construction de la section sous- marine du gazoduc South Stream... quantités qui vont s' accroître dans les années à venir grâce à la possibilité de recyclage supplémentaire apporté par l' utilisation du combustible MOX dans les réacteurs 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines.

17. Salariés/Ressources humaines

-Introduire davantage de diversité et renforcer notre culture commune, en particulier parmi les managers et experts afin de construire un Groupe intégré, en France et à l' international, sur un socle social existant solide... Elle consiste principalement à introduire, comme dans le régime de la fonction publique (loi du 21 août 2003) les éléments suivants.

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