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112 résultats trouvés pour «portefeuilles de Titres Immobilisés de l'Activité de Portefeuille»

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

PORTEFEUILLE DE TITRES IMMOBILISÉS DE L' ACTIVITÉ DE PORTEFEUILLE (TIAP... Les titres concernés relèvent 440 COMPTES SOCIAUX EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 États financiers 1 7 2 Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille EDF a constitué deux portefeuilles de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP.

Les comptes sociaux 2014

cours 12 Créances d' exploitation et trésorerie 12 Frais d' émission et primes de remboursement des emprunts 12 1 11 Écarts de conversion 12 1 12 Provisions réglementées 12 1 13 Autres fonds propres 12 1 14 Passifs spécifiques des concessions 13 1 15 Provisions hors avantages du personnel 13 1 16 Avantages du personnel 14 1 17 Instruments dérivés 15 1 18 Contrats de matières premières 15 1 19 Environnement 15 BILAN 23 Note 16 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles 23 Note 17 Amortissements et dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 24 Note 18 Immobilisations financières 18 1 18 2 18 3 18 4 18 5 18 6 Variations des immobilisations financières Filiales et participations détenues à plus de 50 % Filiales et participations détenues à moins de 50 % Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) Variations des actions propres Créances de l' actif immobilisé 25 25 26 27 27 27 28 Note 2 Opérations et événements majeurs de l' exercice 16 16 16 16 16 2 1 Dalkia 2 2 Transalpina di Energia SpA et Wagram 4 2 3 Émission de titres subordonnés à durée indéterminée 2 4 Accord entre EDF et Exeltium Note 19 Stocks et en.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Actifs dédiés 19 1 19 2 19 3 Réglementation Composition et évaluation des actifs dédiés Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Variations des immobilisations financières Filiales et participations détenues à plus de 50 % Filiales et participations détenues à moins de 50 % Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) Variations des actions propres 441 442 442 442 442 443 Note 2. 2 1 2 2 2 3 2 4 Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice Émissions obligataires Prise de contrôle d' Edison Flamanville 3 Fin de la coopération globale entre EDF et ENEL dans le nucléaire Note 20.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

taxes et versements assimilés Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions Note 13 Autres charges d' exploitation Note 14 Résultat financier Note 15 Résultat exceptionnel Note 16 Impôts sur les bénéfices 16 1 Groupe fiscal 16 2 Impôt sur les sociétés 16 3 Situation fiscale différée ou latente Note 17 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles Note 18 Amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Note 19 Actifs dédiés 19 1 Réglementation 480 481 481 481 482 483 Note 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes 2 1 Concessions de Forces Hydrauliques 2 2 Application de la loi du 9 novembre 2010 reportant l' âge de départ à la retraite 2 3 Loi NOME 2 4 Prolongation de la durée d' application du Tarif réglementé transitoire d' ajustement de marché (TaRTAM) 2 5 CSPE 470 470 470 471 19 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 19 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Note 20 Immobilisations financières 20 1 Variations des immobilisations financières 20 2 Filiales et participations détenues à plus de 50 % 20 3 Filiales et participations détenues à moins de 50 % 20 4 Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) 20 5 Variations des actions propres 483 483 484 485 485 485 471 471 Note 3 Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 Émissions obligataires 3 2 Annulation de la décision de la Commission européenne du 16 décembre 2003 3 3 Exeltium 3 4 Prolongation de 10 ans d' un réacteur de la centrale de Tricastin 3 5 Affectation des titres RTE EDF Transport au portefeuille d' actifs dédiés 472 472 472 472 472 473 Note 21 Informations concernant les entreprises liées 486 21 1 Relations avec les filiales 21 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 486 486 Note 22 Stocks et en.

Etats financiers 2004

Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 3 2 3 3 3 4 3 5 3 6 Décision de la Commission européenne Contribution au Service Public de l' Électricité en France Accroissement de l' ouverture du marché de l' électricité en France Création par le Gouvernement français d' un fonds dédié pour le démantèlement des installations de Marcoule Cession des titres Total détenus par EDF SA Amérique latine 25 25 25 25 26 26 26 1 10 Dépréciation des actifs à long terme 1 11 Immobilisations financières 1 11 1 Titres de participation et titres immobilisés 1 11 2 Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) 15 16 16 16 4.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

taxes et versements assimilés Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions 467 467 467 467 467 468 469 469 470 470 471 471 471 471 471 472 473 474 474 474 Note 13 Autres charges d' exploitation Note 14 Résultat financier Note 15 Résultat exceptionnel Note 16 Impôts sur les bénéfices 16 1 Groupe fiscal 16 2 Impôt sur les sociétés 16 3 Situation fiscale différée ou latente Note 17 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles Note 18 Amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Note 19 Actifs dédiés 19 1 Réglementation 19 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 19 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Note 20 Immobilisations financières 20 1 Variations des immobilisations financières 20 2 Filiales et participations détenues à plus de 50 % 20 3 Filiales et participations détenues à moins de 50 % 20 4 Portefeuille de titres immobilisés de l' activité de portefeuille (TIAP) 20 5 Variations des actions propres Note 21 Informations concernant les entreprises liées 21 1 Relations avec les filiales 21 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État Note 22 Stocks et en.

États finanicers 2002

Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) Le groupe EDF a constitué deux types de portefeuilles de TIAP... VALEUR NETTE 18 0 % 2 0 % 2 5 % Valeur comptable au 31.12.02 1 860 123 1 983 590 590 842 3 415 -216 3 199 Valeur boursière au 31.12.02 2 078 118 2 196 32 146 5 954 Capitaux propres au 31.12.02 32 146 Résultat net au 31.12.02 5 954 VALEUR ESTIMATIVE DU PORTEFEUILLE DE TIAP.

Rapport Annuel 2004 Etats financiers

Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 3 2 3 3 3 4 3 5 3 6 Décision de la Commission européenne Contribution au Service Public de l' Électricité en France Accroissement de l' ouverture du marché de l' électricité en France Création par le Gouvernement français d' un fonds dédié pour le démantèlement des installations de Marcoule Cession des titres Total détenus par EDF SA Amérique latine 25 25 25 25 26 26 26 1 10 Dépréciation des actifs à long terme 1 11 Immobilisations financières 1 11 1 Titres de participation et titres immobilisés 1 11 2 Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) 15 16 16 16 4.

États financiers 2004

Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 3 2 3 3 3 4 3 5 3 6 Décision de la Commission européenne Contribution au Service Public de l' Électricité en France Accroissement de l' ouverture du marché de l' électricité en France Création par le Gouvernement français d' un fonds dédié pour le démantèlement des installations de Marcoule Cession des titres Total détenus par EDF SA Amérique latine 25 25 25 25 26 26 26 1 10 Dépréciation des actifs à long terme 1 11 Immobilisations financières 1 11 1 Titres de participation et titres immobilisés 1 11 2 Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) 15 16 16 16 4.

Comptes sociaux au 31 décembre 2002

Une dépréciation est en conséquence constatée proportionnellement à la durée de fonctionnement des tranches et paliers auxquels ces pièces se rapportent. 1 .A4. Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) EDF a constitué deux portefeuilles de TIAP... TABLEAU DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (en millions d' euros) Participations (1) Créances rattachées aux participations (2) Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (3) Autres titres immobilisés (4) Prêts (5) Dépôts et cautionnements autres (6) TOTAL Valeur Brute au 31.12.01 15 393 1 094 834 689 210 2 205 20 424 Valeur au 31.12.01 Provisions sur participations et créances rattachées (7) Provisions sur TIAP Provisions sur prêts et autres immobilisations financières TOTAL VALEUR NETTE.

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