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Rapport du Président sur le contrôle interne 2003

Une politique de gestion des risques de change et une politique de gestion des risques de taux... Une politique de gestion des risques marchés financiers... Une politique de gestion des risques marchés énergie... Une politique de gestion des risques de contrepartie soumise au Comité d' audit en janvier 2004 et.

Rapport du Président 2007

GROUPE EDF RAPPORT 2007 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE SOMMAIRE 2 1 4 La politique de gestion des Ressources Humaines (RH) P... 5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

Rapport du Président 2006

Gouvernement d' entreprise 1 1 PRÉPARATION ET ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 3 3 5 7 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 14 15 20 21 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DE GROUPE 2 4 COMMUNICATION ET DIFFUSION DES INFORMATIONS 1 2 MISSIONS ET FONCTIONNEMENT DES COMITÉS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 2 5 LES ACTIVITÉS DE PILOTAGE DE CONTRÔLE INTERNE DU GROUPE 1 3 INFORMATION ET FORMATION DES ADMINISTRATEURS 3.

Le management de la transformation

En complément des politiques de gestion des risques de change et de taux, de gestion des risques marchés financiers mises en oeuvre depuis fin 2001, une politique de gestion des risques marchés énergie a été déployée en 2003. Une politique générale de contrôle des risques Groupe, s' appuyant notamment sur ces premiers éléments, sera finalisée en 2004.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 406 406 406 407 407 409 409 410 410 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 410 410 411 411 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 411 411 413 414 415 2 4 Communication et diffusion des informations 415 400 l EDF l Document de référence 2012 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

à la politique de gestion des risques (§2 2... et de vérifier la conformité de la gestion des actifs constitués par EDF dans cadre de la politique de constitution et de gestion des actifs dédiés... ...)2 1 3 2 LA DIRECTION DU CONTRÔLE DES RISQUES GROUPE (DCRG) EDF met en oeuvre depuis de nombreuses années une politique de gestion de ses risques sur les plans opérationnel, financier et organisationnel.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

à la politique de gestion des risques (§2 2... et de vérifier la conformité de la gestion des actifs constitués par EDF dans cadre de la politique de constitution et de gestion des actifs dédiés... ...)2 1 3 2 LA DIRECTION DU CONTRÔLE DES RISQUES GROUPE (DCRG) EDF met en oeuvre depuis de nombreuses années une politique de gestion de ses risques sur les plans opérationnel, financier et organisationnel.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

-les fondamentaux d' une politique de gestion des risques marchés énergies qui sont déployés dans la plupart des entités depuis 2001 (la politique Risques Marchés Énergies Groupe reste à valider formellement... -une politique de gestion des risques de contrepartie soumise au Comité d' Audit en janvier 2004 puis validée en Conseil d' administration le 1er juillet 2004 (cf. "Rapport annuel", chapitre" Rapport de gestion", paragraphe 6 1.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 211 211 211 212 212 214 214 215 215 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 215 215 216 216 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 216 216 218 219 220 2 4 Communication et diffusion des informations 220 EDF l Rapport financier 2012 l 205 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

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