Résultats

De même, l' entreprise peut mettre en oeuvre des plans d' attribution d' actions gratuites... (en millions d' euros) Rémunérations Charges de sécurité sociale Intéressement et participation Avantages non monétaires Autres charges liées aux avantages à court terme Avantages à court terme Charges liées aux régimes à prestations définies Charges liées aux régimes à cotisations définies Avantages postérieurs à l' emploi Autres avantages à long terme Indemnités de fin de contrat Autres charges de personnel Charges de personnel 2009 (7 670 ()1 527 ()284() 344() 269() 10 094 ()770() 488() 1 258 ()95() 5() 100() 11 452) 2008 (6 976 ()1 451 ()244() 365() 238() 9 274 ()816() 402() 1 218) 24 (8) 16 (10 476) Un plan d' attribution d' actions gratuites (ACT 2007) a été approuvé lors de l' assemblée générale des actionnaires du 24 mai 2007.

Le projet de loi de" transition énergétique pour la croissance verte", en cours de discussion au Parlement, tend à compléter ce dispositif, en offrant la possibilité à l' État... Directeur Général 16 2 1 5 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 16 2 1 6 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 16 2 1 7 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 8 Information et formation des administrateurs 16 2 1 9 Rémunérations 233 234 234 234 234 235 235 235 235 16 2 2 Activité du Conseil d' administration en 2014 16 2 3 Les Comités du Conseil d' administration 16 2 3 1 Comité d' audit 16 2 3 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 16 2 3 3 Comité de la stratégie 16 2 3 4 Comité d' éthique 16 2 3 5 Comité des nominations et des rémunérations 236 236 236 237 237 238 238 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Commission Éthique & Déontologie du Groupe 16 5 Code de déontologie boursière 238 239 239 16 6 Rapport du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L.

notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions ou de toute offre réservée aux salariés ;la remise d' actions lors de l' exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant accès au capital par remboursement. conversion, échange, présentation d' un bon ou de toute autre manière et la réalisation de toutes opérations de couvertures à raison des obligations de la Société ou de l'une de ses filiales liées à ces valeurs mobilières; l' animation du marché du titre à travers de un contrat de liquidité; la remise d' actions lors de l' exercice de droits attachés à des options donnant accès au capital de la Société et la réalisation de toutes opérations de couvertures à raison des obligations de la Société ou de l'une de ses filiales liées à ces options; la conservation et la remise ultérieure d' actions dans cadre de opérations de croissance externe.

ou (ii) de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions. --Direction des Relations Investisseurs et de la Communication Financière 22- 30.

que partiellement allouée. 8 487 363 Actions Nouvelles (représentant 1 3 % de Actions Nouvelles) seront ainsi réparties selon un coefficient de 0 0241404653285479 calculé sur le nombre de droits présentés à appui de souscriptions à titre irréductible sans qu' il puisse en résulter une attribution de fractions d' Action Nouvelle et sans.

notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de salariés ou anciens salariés dans les conditions prévues par la loi. en particulier par les articles L.

notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de salariés ou anciens salariés dans les conditions prévues par la loi. en partic ulier par les articles L.

notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de salariés ou anciens salariés dans les conditions prévues par la loi. en p articulier par les articles L.

notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de salariés ou anciens salariés dans les conditions prévues par la loi. en particulier par les articles L.

ou (ii) de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de membres du personnel dans les conditions prévues par la loi. en particulier par les articles L.