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135 résultats trouvés pour «plan au profit des membres du personnel dans les conditions»

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 9 juin 2006

ou (ii) de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de membres du personnel dans les conditions prévues par la loi. en particulier par les articles L.

17. Salariés/Ressources humaines

traitance 250 250 251 252 17 4 Politique de rémunération globale 17 4 1 17 4 2 17 4 3 17 4 4 17 4 5 17 4 6 17 4 7 17 4 8 17 4 9 Politique de rémunération à l' embauche Politique salariale Intéressement et participation Plan d' épargne Groupe Plan d' épargne pour la retraite collectif" (PERCO") Compte épargne temps ""(CET) Actionnariat salarié Options de souscription ou d' achat d' actions Attributions gratuites d' actions 252 253 253 253 253 253 253 253 254 254 17 5 Politique de protection sociale 17 5 1 Le statut du personnel des Industries électriques et gazières 17 5 1 1 Régime spécial de retraite 17 5 1 2 Régime complémentaire maladie des IEG 254 254 254 255 17 5 2 Protection sociale complémentaire 17 5 3 Dialogue social et représentation du personnel 17 5 3 1 Le dialogue social en France 17 5 3 2 La représentation du personnel en France 255 255 255 256 17 6 Instances de dialogue social à niveau de groupe EDF 17 7 Participation des administrateurs dans le capital et opérations réalisées sur les titres EDF par les mandataires sociaux et les dirigeants 17 7 1 Participation des administrateurs 17 7 2 Opérations réalisées sur les titres de la Société 257 258 258 258 EDF l Document de référence 2012 l 243 17 Salariés.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 20 mai 2009

notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de salariés dans les conditions prévues par la loi... affecter ou réaffecter les actions acquises aux différentes finalités poursuivies dans les conditions légales et réglementaires applicables... Les actionnaires pourront exercer, dans les conditions prévues par la loi, leur droit préférentiel de souscription à titre irréductible.

Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2007

-d' allouer des actions aux membres du personnel du groupe EDF et notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de membres du personnel dans les conditions prévues par la loi. en particulier par les articles L.

Assemblée générale mixte des actionnaires 20 mai 2009

-d' allouer des actions aux membres du personnel notamment dans cadre de la participation aux résultats, ou de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions... notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de salariés dans les conditions prévues par la loi.

21. Informations complémentaires

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010-- EDF 399 21 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société personnel du groupe EDF notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de membres du personnel dans les conditions prévues par la loi.

4. Facteurs de risque

Les 68 plus grands barrages font l' objet d' un plan particulier d' intervention mis en oeuvre sous l' autorité du préfet, dans cadre de la loi sur les risques majeurs. À ce titre... Ces garanties sont achetées dans la limite des capacités disponibles à des conditions économiques acceptables sur les marchés de l' assurance et de la réassurance.

Rapport Développement Durable 2015

CSR, Communication) a été constituée pour mettre à point un module" e-learning" qui permette à chaque membre du personnel d' intégrer les principales notions du Code de Conduite dans son comportement quotidien. C' est un résultat pour lequel je voudrais remercier chaque membre du personnel, dont le dynamisme et l' engagement à service de changement ont encore progressé en 2015.

Les engagements EDF Luminus [PDF dev durable]

Ce rapport détaille les défis actuels et futurs de l' entreprise, ainsi que les initiatives lancées ou abouties en matière, à profit de clients, du personnel et de l' environnement... EDF Luminus a publié un Code de conduite qui décrit les règles générales à suivre par tous les membres du personnel d' EDF Luminus.

Actionnaires Assemblées Générale Ordinaire le 20 mai 2008

-d' allouer des actions aux membres du personnel du groupe EDF et notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de membres du personnel dans les conditions prévues par la loi. en particulier par les articles L.

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