Résultats

veiller à la participation des peuples autochtones dans le processus de concertation. Sont concernés dès 2017 les nouveaux projets de plus de 50 millions d' euros (2), ayant un impact significatif sur les territoires et l' environnement.

Droits des peuples autochtones 2019 Lutte contre la discrimination Liberté syndicale et négociation collective Opérations /... / www.edf.fr/sites/default/files/contrib/groupe-edf/engagements/rse/2018/20180618-accord-rse-fr.pdf Travail forcé ou obligatoire 409- 1 410 -1 3 6 1 Plan de vigilance 187 Pratiques de sécurité 3 3 1 1 2 Droits de l' homme 149 Droits des peuples autochtones Cas de violations des droits des peuples autochtones 411- 1 Evaluation des droits de l' homme 412- 1 Éthique et conformité 3 3 1 1 2 Droits de l' homme 3 6 1 4 Cartographie des risques saillants /

les enfants, les femmes, les peuples autochtones... que définis dans la déclaration de l' ONU sur les droits des peuples autochtones (UNDRIP) et dans la convention 169 de l' OIT. qui stipule en particulier que" les peuples autochtones ne peuvent être enlevés de force à leurs terres ou territoires; aucune réinstallation ne peut avoir lieu sans le consentement préalable.

d' identifier les parties prenantes d' initier la concertation le plus en amont possible d' informer de façon claire et transparente sur le projet de recueillir les avis des parties prenantes et d' y répondre de mettre en place un système de traitement des propositions et des réclamations de veiller à la participation des peuples autochtones dans le processus de concertation Sont concernés dès 2017 les nouveaux projets de plus de 50 millions d' euros (1.

Mais, s' il fait aujourd' hui partie du langage courant, ce mot couvre une réalité bien plus complexe qu' un simple catalogue descriptif des espèces peuplant notre planète... Biocénose: ensemble des êtres vivants peuplant un écosystème donné... L' anguille européenne, méconnue et mal aimée (Anguilla anguilla) Elle peuple toute la côte orientale de l' Atlantique, du Maroc à la Norvège, tandis que l' anguille américaine en occupe la façade occidentale.