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885 résultats trouvés pour « partie de leurs droits »

Institutionnels | EDF France

Le Médiateur est compétent pour tout litige entre EDF et ses parties prenantes: clients particuliers, professionnels, entreprises, Collectivités locales, producteurs d' énergie, prestataires et sous- traitants, utilisateurs du réseau... Il est le dernier recours à sein de groupe EDF dans le traitement amiable d' un litige.

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Changement climatique : EDF soutient les " 10 PROJETS POUR LE CLIMAT " | EDF France

Caire Game, un site web multilingue avec des actions pour réduire ses émissions carbone Arutam Zéro Déforestation :appui aux villages autochtones (Pérou) pour faire reconnaitre leurs droits fonciers... Cette initiative est partie intégrante de l' engagement d' EDF dans la COP 21 et complète les actions du Groupe dans la lutte contre le changement climatique à l' image des solutions climat d' EDF présentées sur.

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Conseil d'administration du 13 février 2017 | EDF France

Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 13 février 2017 a décidé d' engager une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires pour un montant total, prime d' émission incluse, d' environ 4 milliards d' euros, conformément à ce qui avait été annoncé le 22 avril 2016.

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Bboxx, EDF et SunCulture s'associent au gouvernement Togolais pour accélérer l'accès à l'agriculture durable grâce à l'énergie solaire | EDF France

Ce dispositif vient en complément des exonérations fiscales sur les droits d' importation et sur la TVA applicables aux pompes à eau, rendant ainsi le produit plus abordable pour les petits exploitants agricoles... Les deux partenaires visent à élargir l' accès à l' énergie à une partie encore plus importante de la population togolaise, tout en s' orientant vers d' autres services indispensables comme l' agriculture durable.

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Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

les droits préférentiels de souscription pourraient perdre tout ou partie de leur valeur; ainsi qu' indiqué dans les communiqués de presse publiés les 22 avril 2016 et 13 février 2017. l' État français s' est engagé à souscrire à 3 milliards d' euros.

Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

il n' aurait droit à aucune compensation... ARTICLE 9- Confidentialité et propriété intellectuelle 9 1 Propriété Intellectuelle sur les projets Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés à la réalisation des projets restent la propriété des Porteurs de projets concernés. Le Porteur de projet certifie qu' il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle et, à défaut, qu' il dispose de toutes les autorisations nécessaires concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet concerné.

charte protection donnees personnelles clients entreprises collectivites

Nous vous informons également de vos droits sur vos données personnelles et sur la façon dont vous pouvez les exercer. QU' EST- CE QU' UNE DONNÉE PERSONNELLE... commerçant, artisan, société unipersonnelle-...) tout ou partie des autres données traitées par EDF dans cadre de l' exécution du contrat conclu. Les données d' identification de votre entreprise, comme les numéros de SIREN.

CGA - Petites Commandes

Une Partie ne peut céder ou transférer la Commande ou tout ou partie des droits et obligations en découlant sans l' accord préalable et écrit de l' autre Partie... 19 1 DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ANTERIEURS A LA COMMANDE Chaque Partie reste propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle de toute nature.

CGA - Petites Commandes

Une Partie ne peut céder ou transférer la Commande ou tout ou partie des droits et obligations en découlant sans l' accord préalable et écrit de l' autre Partie... 19 1 DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ANTERIEURS A LA COMMANDE Chaque Partie reste propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle de toute nature.

CGA - Petites Commandes

Une Partie ne peut céder ou transférer la Commande ou tout ou partie des droits et obligations en découlant sans l' accord préalable et écrit de l' autre Partie... 19 1 DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ANTERIEURS A LA COMMANDE Chaque Partie reste propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle de toute nature.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (PDF1 document)

à l' exploitation et à l' entretien des droits afférents à des parties de projets d' énergie renouvelable opérationnels ainsi qu' à la couverture des coûts liés à la constitution... d' exploitation et de fourniture, une partie des droits sur les recettes /... Pour reste, les droits et obligations usuels des parties sont déterminés dans le contrat, à des conditions conformes à celles du marché. 2 4 2 Contrat de services entre EDF Luminus et la SCRL La SCRL n' emploie pas de personnel.

Comptes consolidés au 30 juin 2004

d' une partie des droits à retraite servis par le régime spécial de retraite des IEG" (les droits de base... Une partie de ces TIAP est constitué de fonds communs de placement de droit français dédiés qui se décomposent de la manière suivante.

Big data, open data... Le lexique | EDF Collectivités

Elles sont aussi libres de droits... Sont concernés l' Etat, les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants (ou de plus de 50 agents) et les personnes de droit public ou privé chargées d' une mission de service public... Il s' appuie en grande partie sur les nouvelles technologies et le numérique afin de améliorer la participation des citoyens à l' élaboration des politiques publiques, et mieux lutter contre la corruption.

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Big data, open data... Le lexique | EDF Collectivités

Elles sont aussi libres de droits... Sont concernés l' Etat, les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants (ou de plus de 50 agents) et les personnes de droit public ou privé chargées d' une mission de service public... Il s' appuie en grande partie sur les nouvelles technologies et le numérique afin de améliorer la participation des citoyens à l' élaboration des politiques publiques, et mieux lutter contre la corruption.

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FAQ EDF Collectivités - Qu'est-ce que la CTA du gaz ?

La Contribution Tarifaire sur l' Acheminement du gaz (CTA) est reversée à la CNIEG (Caisse Nationale des retraites des Industries Électriques et Gazières) afin de financer à fois les droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées de transport et de distribution, et une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général.

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EDF signe la Charte "Entreprise & Handicap" du Réseau mondial de l'OIT.

1. RESPECT ET PROMOTION DES DROITS. Promouvoir et respecter les droits des personnes handicapées en menant des actions de sensibilisation, et en luttant contre les préjugés et les stéréotypes... 8. PROMOTION AUPRES DES PARTENAIRES Promouvoir l' emploi des personnes handicapées auprès de partenaires commerciaux et des autres entreprises, et collaborer avec les réseaux nationaux d' entreprises et d' employeurs actifs dans domaine de handicap, ainsi qu' avec les organisations qui oeuvrent à la promotion des droits des personnes handicapées.

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Au coeur de l'innovation pédagogique sur le Campus EDF Paris-Saclay !

Le site de Paris Saclay fait partie des pôles majeurs de compétitivité dans le monde: premier pôle de R & D français, regroupant des écoles, des universités, ainsi que des grandes entreprises et des start-up... Cette première saison sera placée sous le signe de l' expérimentation: conception de modules de formation en mode agile, ateliers vidéos, conception de Mooc, réflexion sur des sujets de recherche en pédagogie... ."Ici, on avance en marchant, on se donne le droit à l' erreur, on expérimente, on vient avec son projet et on apprend en faisant mais cet espace est avant tout un lieu de partage sur tous les thèmes pédagogiques que les formateurs souhaitent soulever.

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Portrait métier

Après avoir obtenu un Master en Droit maritime à l' Université Aix Marseille et un autre en Maitrise des risques industriels à l' Ecole des Mines de Paris, j' ai rejoint la Marine Nationale où je me suis spécialisé dans le sauvetage maritime et la lutte anti- pollution, avant de être recruté à la Direction des Energies Marines Renouvelables d' EDF Renouvelables en janvier 2014.

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Protection périphérique anti-inondation : l'argile, un imperméabilisant 100% naturel. | EDF France

Avant de ériger la partie" remblai et enrochement", il était nécessaire d' effectuer une première planche d' essai pour tester la première couche à étaler: de l' argile. Venu tout droit d' Hardelot, l' argile utilisée possède la vertu d' être un imperméabilisant 100 % naturel... La partie remblai / enrochement de la protection va pouvoir débuter sereinement.

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Charlotte, une femme dans l'industrie nucléaire | EDF France

Comme tous les ans à la date du 8 mars nous célébrons la journée internationale consacrée aux droits des femmes... "Aujourd' hui ma mission est plutôt orientée sur le management même si je conserve une partie technique.

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Réussite de l'épreuve enceinte, dernière ligne droite pour la 4ème visite décennale de l'unité de production n°4 | EDF France

Réussite de l' épreuve enceinte, dernière ligne droite pour la 4ème visite décennale de l' unité de production n° 4... L' épreuve enceinte vise à s' assurer de l' étanchéité de la paroi externe, du revêtement interne et de l' ensemble des traversées qui trouvent et de la bonne tenue dans temps de la partie béton.

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Partenariat : Pasal BECUAU et l'agroforesterie | EDF France

C' est sur une parcelle de 12 hectares à sortie de Sury près Léré en direction de Savigny en Sancerre que Pascal BECUAU (à droite sur la photo) a donné rendez vous à son entourage samedi 6 mars 2021 pour planter les 750 pieds qui constitueront la haie en bordure de son champ de luzerne et de noyers, financés en partie par l' association de chasse le Perdreau.

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Alexandre, sa rigueur au service de la centrale ! | EDF France

Il n' a pas le droit à l' erreur... Il fait partie des personnes qui se sont portées volontaires pour intervenir sur l' opération de maintenance dans le bâtiment réacteur de l' unité de production n° 1 en participant aux opérations de nettoyage.

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Lancement de " NEoT Offgrid Africa " - Plateforme d'investissement axée sur les énergies renouvelables distribuées en Afrique, en partenariat avec Meridiam et EDF | EDF Afrique

Il est aujourd' hui compétitif de substituer une partie de cette production via la mise en place de solutions d' énergies renouvelables, notamment solaires favorisées par le fort ensoleillement sur le continent... Dans la ligne droite de l' ambition de Meridam en Afrique, ce nouveau projet, financé par notre fond Afrique est fois de plus très représentatif de l' attention forte que Meridiam porte sur l' impact de ses investissements en infrastructure", a déclaré Mathieu Peller, Directeur Afrique de l' Ouest pour Meridiam.

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Actualités | EDF Afrique

Aussi, la construction du barrage s' accompagnera d' un programme de développement socio économique pour la région concernée, construit autour de initiatives identifiées dans cadre de consultations avec les parties prenantes locales... Situées à Assouan, dans le Sud du pays, les deux centrales feront partie d' un des plus larges complexes solaires en construction au monde- Benban Solar project- d' une puissance totale de 1 8 GWAC.* Le financement des deux centrales, conclu le 25 octobre dernier, sera porté par la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (BERD) et Proparco, filiale de l' Agence française de développement, spécialisée dans les investissements dans les pays du Sud. EDF Energies Nouvelles et le groupe Elsewedy seront coactionnaires des deux installations.

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Mentions légales | Musée Electropolis

Le Musée Electropolis se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail, sont la propriété du Musée Electropolis ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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Une nouvelle passe à poissons à Strasbourg | EDF France

La passe à poissons de Strasbourg est implantée en rive droite de l' usine hydroélectrique... Le Centre d' Ingénierie Hydraulique EDF (CIH) a assuré la maîtrise d' oeuvre de ces travaux, après avoir réalisé les études de conception, en collaboration avec la société Hydrostadium pour la partie électromécanique.

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Une nouvelle passe à poissons à Strasbourg | EDF France

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Par ailleurs, conformément à l' article 40 de la Loi" Informatique et Libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d' un droit d' accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

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Saint-Lary | EDF France

une 2e phase (2019- 2020) avec le remplacement de la partie supérieure de la conduite forcée rive droite, sur 120 mètres... Ainsi, en juillet dernier, l' ancienne conduite en rive droite a été" déclavée", c' est à dire découpée à hauteur de la partie à remplacer pour la désolidariser du reste de la conduite.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

Les services internes d' EDF: il s' agit des directions et des services internes d' EDF en charge de l' exploitation des données aux fins précisées dans la partie" Dans quels buts vos données sont -elles collectées? ".Ces personnes n' ont accès qu' aux données strictement nécessaires à la réalisation de leurs missions.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès de Délégué à la protection des données (DPO.

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Mentions légales | Hynamics

Hynamics se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès de Délégué à la protection des données (DPO.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Toutefois, EDF se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le site ou certaines de ses fonctionnalités pour des raisons de force majeure, de pannes, de maintenance ou d' évolution du cadre légal et réglementaire, sans que cette liste soit limitative.

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Mentions légales | Edvance

Edvance se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l' exercice de vos droits à l' adresse suivante... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site internet d' Edvance, sont la propriété d' Edvance ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

École du ministère en charge de l' industrie, IMT Mines Albi fait partie de l' Institut Mines Télécom, qui est aujourd' hui le premier groupe d' écoles d' ingénieurs et de management de France... Elle réunit aujourd' hui une vaste communauté de savoirs qui intègre les sciences, les techniques, la médecine, les sciences de l' environnement, les sciences de l' éducation, les sciences économiques, le droit ou encore les sciences politiques.

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À Castillon, EDF investit pour l'avenir | EDF France

Le barrage de Castillon, partie intégrante de l' aménagement hydroélectrique de Campan, permet l' alimentation de la centrale hydroélectrique d' Artigues... la démolition d' une partie du muret de la partie centrale du barrage... la création d' un local en rive droite pour suivre sur site les crues et les transparences.

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Vidange et travaux au barrage du Lanoux | EDF France

Ce barrage est composé d' un déversoir déporté en rive gauche, une voûte en partie centrale et une digue poids béton de fermeture en rive droite. L' objectif de la vidange du barrage, qui a débuté le 08 février 2016, était de procéder à un assec pour inspections des parties d' ouvrages et matériels habituellement immergées et la réalisation d' éventuels travaux correctifs, dans cadre de une courte période en début de hiver.

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Politique sur les cookies et autres traceurs | Maroc

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