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89 résultats trouvés pour «période pré-citée»

Rapport financier 2006

dessous ont été appliquées d' une façon permanente à l' ensemble des périodes présentées dans les états financiers consolidés... Compte tenu des hypothèses retenues, la provision comptabilisée à titre de la totalité de la période pendant laquelle s' applique le Tartam s' élève à 470 millions d' euros au 31 décembre 2006 (voir note 5 1 1 4.

Document de référence 2006

et la maîtrise des variations de débit (voir section 6 2 1 1 4 2 ("La sûreté hydraulique.

Rapport financier 2008

dont variation de juste valeur transférée en résultat Différences de conversion Résultat directement reconnu en capitaux propres Résultat Total des charges et produits de la période Dividendes distribués Rachats d' actions propres Cessions d' actions propres Autres variations Capitaux propres au 31 décembre 2007 Variations de juste valeur des actifs disponibles à la vente (1.

Glossaire

Le Kd, qui ne prend en compte que les indisponibilités techniques, à savoir les arrêts programmés, les indisponibilités fortuites et les périodes d' essais, caractérise la performance industrielle d' une centrale... Il consiste à placer les colis de déchets dans une installation assurant, pendant une période donnée, leur isolement de l' homme et de l' environnement, avec l' intention de les reprendre par suite en vue de un complément de gestion.

Glossaire

Le Kd, qui ne prend en compte que les indisponibilités techniques, à savoir les arrêts programmés, les indisponibilités fortuites et les périodes d' essais, caractérise la performance industrielle d' une centrale... Il consiste à placer les colis de déchets dans une installation assurant, pendant une période donnée, leur isolement de l' homme et de l' environnement, avec l' intention de les reprendre par suite en vue de un complément de gestion.

C. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Ce contrat décline la nature et le niveau d' engagements sur la période 2005 2006 -2007, ainsi que les modalités de compensation financière, notamment les principes de fixation et d' évolution des tarifs de vente de l' électricité... Accord définitif entre EDF et AREVA sur le traitement- recyclage pour la période 2008 à 2012 En application de l' accord du 19 décembre 2008 fixant les principes régissant les contrats Aval du Cycle sur la période postérieure à 2007.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

Elle pourra être utilisée en période d' offre publique... À issue de la période de blocage de cinq années.

21. Informations complémentaires

du capital et des droits attachés aux votes 21 2 7 Assemblées générales 21 2 7 1 Convocations aux assemblées 21 2 7 2 Participation aux assemblées et exercice du droit de vote 21 2 7 3 Opérations de cession temporaire en période d' assemblée 401 402 402 403 403 403 403 403 404 404 404 404 404 404 405 405 21 2 Dispositions statutaires.

Annexe légale ORS 2005 (VA)

Les actions sont indisponibles pendant 5 ans, sauf cas de déblocage anticipé après l' expiration de la période d' incessibilité de deux ans... Les actions sont indisponibles pendant 5 ans, sauf cas de déblocage anticipé après l' expiration de la période d' incessibilité de deux ans... Codes. Code ISIN FR 0010242511 (pour les actions ordinaires négociables sur Euronext Paris) Dans mesure où les Actions Cédées offertes dans cadre de l' offre réservée aux salariés feront l' objet d' une indisponibilité absolue pendant une période de deux ans faisant suite à leur acquisition si elles sont acquises avec décote et.

C. Informations rendues publiques par le groupe EDF durant les douze derniers mois (document annuel établi en application de l'article 222-7 du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Ce contrat décline la nature et le niveau d' engagements sur la période 2005 2006 -2007, ainsi que les modalités de compensation financière, notamment les principes de fixation et d' évolution des tarifs de vente de l' électricité... recyclage pour la période 2008 à 2012 En application de l' accord du 19 décembre 2008 fixant les principes régissant les contrats Aval du Cycle sur la période postérieure à 2007.

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