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133 résultats trouvés pour « période postérieure au 1er novembre 2018 »

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

Décembre 2019 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE d' électricité aux tarifs réglementés pour les clients non résidentiels en France métropolitaine continentale Tarif Bleu 1er février 2020 En application de loi n° 2019- 1147 du 8 novembre 2019 relative à l' énergie et au climat.

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier semestriel et arrêté les comptes consolidés résumés du semestre clos le 30 juin 2021 qui y sont inclus.

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

Le Gouvernement est enjoint de prendre un arrêté rétroactif sur la période du 1er novembre 2014 au 31 juillet 2015 dans un délai de trois mois à partir de 15 juin 2016. seront d' application obligatoire aux exercices ouverts à compter de 1er janvier 2018... La norme IFRS 9 "Instruments financiers", sous réserve de approbation par l' Union européenne, sera d' application obligatoire aux exercices ouverts à compter de 1er janvier 2018.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

toute différence entre la valeur comptable des actifs et passifs financiers au 31 décembre 2017 et celle au 1er janvier 2018 est comptabilisée dans le solde d' ouverture des réserves consolidées; les actifs financiers ne sont pas reclassés au bilan de la période comparative selon la nomenclature IFRS 9.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

deux effets, qui se compensent quasi totalement sur la période 2018- 2020 (+ 0 06 % ensemble;) l' évolution classique au 1er août basée sur l' inflation (+ 1 %) et l' apurement du CRCP... de l' énergie et de la mer et publié au Journal Officiel le 3 mai 2017 fixe le niveau d' obligation pour la quatrième période d' obligations d' économies d' énergie s' étendant du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

deux effets, qui se compensent quasi totalement sur la période 2018- 2020 (+ 0 06 % ensemble;) l' évolution classique au 1er août basée sur l' inflation (+ 1 %) et l' apurement du CRCP... de l' énergie et de la mer et publié au Journal Officiel le 3 mai 2017 fixe le niveau d' obligation pour la quatrième période d' obligations d' économies d' énergie s' étendant du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020.

Rapport de gestion

la rémunération correspond à la période allant du 1er janvier 2009 jusqu' à 23 novembre 2009... (2) Au titre de 2009, la rémunération correspond à la période allant du 1er janvier 2009 jusqu' à 25 novembre 2009... (2) Au titre de 2009, la rémunération correspond à la période allant du 1er janvier 2009 jusqu' à 25 novembre 2009.

Les comptes sociaux 2014

La recommandation ANC no 2013- 02 du 7 novembre 2013 relative aux règles d' évaluation et de comptabilisation des engagements de retraite s' applique pour les exercices ouverts à compter de 1er janvier 2014... ...)1 16 2 Engagements concernant les avantages postérieurs à l' emploi Suite à la réforme du financement du régime spécial des IEG entrée en vigueur au 1er janvier 2005.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

En application de l' accord du 19 décembre 2008 fixant les principes régissant les contrats Aval du Cycle sur la période postérieure à 2007, EDF et AREVA ont signé le 12 juillet 2010 deux contrats... La deuxième période s' ouvre à compter de 1er janvier 2011 jusqu' à 31 décembre 2013 et se caractérise par l' arrivée de nouveaux obligés (les distributeurs de carburants) et par le renforcement des exigences pour l' obtention des certificats d' économies d' énergie.

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Pour toutes les factures dont la fin de période de production est postérieure au 1er novembre 2018. Utilisation de la nouvelle série FM0ABE0000 en base 2015 soit en récupérant cette valeur directement dans le fichier des indices soit en convertissant l' indice dans la base 2010 en base 2015 en divisant par le coefficient de raccordement 1 0629.

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Contrat et factures | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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