Résultats

Durée du contrat: Contrat à durée déterminée de 1 an (période contractuelle initiale), reconduit tacitement pour une durée indéterminée sauf opposition du client... Au maximum deux fois par année civile ainsi qu' à l' échéance de la période contractuelle initiale, de nouveaux prix sont notifiés au Client au minimum un mois avant leur date de prise d' effet.

Un engagement à baisser votre consommation sur un format défini à avance pour une période contractuelle, moyennant une rémunération. L' effacement se fait via: l' activation de groupes électrogènes avec possibilité d' utiliser une solution de télépilotage; l' interruption de tout ou partie de vos process si votre activité le permet.

Un engagement à baisser votre consommation sur un format défini à avance pour une période contractuelle, moyennant une rémunération. L' effacement se fait via: l' activation de groupes électrogènes avec possibilité d' utiliser une solution de télépilotage; l' interruption de tout ou partie de vos process si votre activité le permet.

(3) Un contrat reconduit tacitement à échéance par période successive d' un an, sauf avis contraire de votre part manifesté avant l' issue de la période contractuelle concernée selon les modalités prévues dans les Conditions Particulières de Vente de votre contrat. Ce contenu vous a -t-il aidé.

(3) Un contrat reconduit tacitement à échéance par période successive d' un an, sauf avis contraire de votre part manifesté avant l' issue de la période contractuelle concernée selon les modalités prévues dans les Conditions Particulières de Vente de votre contrat. Ce contenu vous a -t-il aidé.

(2) Un contrat reconduit tacitement à échéance par période successive d' un an, sauf avis contraire de votre part manifesté avant l' issue de la période contractuelle concernée selon les modalités prévues dans les Conditions Particulières de Vente de votre contrat. Ce contenu vous a -t-il aidé.

Toutefois, l' efficacité de cette mesure dépend de l' adéquation de la période contractuelle aux périodes de pointe et de la capacité de ces clients à s' effacer au moment voulu. -EDF. SA s' engage à. 3 4 explorer avec ses clients les possibilités d' optimiser.

au choix du producteur, soit au terme de chaque période tarifaire contractuelle (hiver. été,) soit à chaque date anniversaire du présent contrat.

VII- 3- 1 Définition de l' efficacité énergétique La prime à l' efficacité énergétique M est fonction du rapport V calculé, au choix du producteur, soit au terme de chaque période tarifaire contractuelle (hiver, été), soit à chaque date anniversaire du présent contrat. Le producteur effectue ce choix à plus tard à la mise en service de l' installation et l' indique à l' article 5 3 des conditions particulières du présent contrat.

un engagement à baisser votre consommation sur un format défini à avance pour une période contractuelle, moyennant une rémunération. l' effacement se fait via: l' activation de groupes électrogènes avec possibilité d' utiliser une solution de télépilotage; l' interruption de tout ou partie de vos process si votre activité le permet.

Le mécanisme de capacité est un dispositif d' Etat qui a pour objectif de renforcer la sécurité d' approvisionnement en France métropolitaine en période de pointe, c' est à dire la période de forte consommation, qui a lieu traditionnellement en hiver. Le principe est de valoriser la disponibilité des moyens de production en France, afin de inciter les acteurs à investir dans les moyens nécessaires pour assurer l' équilibre offre / demande lors de ces périodes de pointe.

Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles: la référence, la date de prise d' effet, la date d' échéance et le nom ou type de contrat souscrit... La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

Le pilotage de vos chantiers de centrales thermiques, de la gestion du contrat principal au suivi de la période de garantie... Assurer la surveillance du chantier et la gestion technique et contractuelle.