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87 résultats trouvés pour «période 2008-2012»

C. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Ce contrat décline la nature et le niveau d' engagements sur la période 2005 2006 -2007, ainsi que les modalités de compensation financière, notamment les principes de fixation et d' évolution des tarifs de vente de l' électricité... Accord définitif entre EDF et AREVA sur le traitement- recyclage pour la période 2008 à 2012 En application de l' accord du 19 décembre 2008 fixant les principes régissant les contrats Aval du Cycle sur la période postérieure à 2007.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Accord définitif entre EDF et AREVA sur le traitement- recyclage pour la période 2008 à 2012 En application de l' accord du 19 décembre 2008 fixant les principes régissant les contrats Aval du Cycle sur la période postérieure à 2007... qui (i) précise les conditions contractuelles sur la période 2008 2012.

C. Informations rendues publiques par le groupe EDF durant les douze derniers mois (document annuel établi en application de l'article 222-7 du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Ce contrat décline la nature et le niveau d' engagements sur la période 2005 2006 -2007, ainsi que les modalités de compensation financière, notamment les principes de fixation et d' évolution des tarifs de vente de l' électricité... recyclage pour la période 2008 à 2012 En application de l' accord du 19 décembre 2008 fixant les principes régissant les contrats Aval du Cycle sur la période postérieure à 2007.

15. Rémunération et avantages

dont 345 000 euros de bonus triennal versé en 2009 pour la période 2006 2008... (1) Au titre de 2009, la rémunération correspond à la période allant du 1er janvier 2009 jusqu' à 23 novembre 2009... (4) Au titre de 2009, la rémunération correspond à la période allant du 1er janvier 2009 jusqu' à 25 novembre 2009.

Résultats semestriels 2013 Annexes

Comptabilisation immédiate du coût des services passés non acquis Comptabilisation des frais de gestion administrative et financière des régimes d' avantages du personnel en coût des services rendus (charge de période) et reprise corrélative des provisions antérieurement constituées à ce titre Comptabilisation en résultat financier d'" une charge d' intérêt nette" correspondant à la charge d' intérêt sur les engagements nette des produits sur les actifs de couverture.

Résultat annuel 2013 Annexes

Comptabilisation immédiate du coût des services passés non acquis Comptabilisation des frais de gestion administrative et financière des régimes d' avantages du personnel en coût des services rendus (charge de période) et reprise corrélative des provisions antérieurement constituées à ce titre Comptabilisation en résultat financier d'" une charge d' intérêt nette" correspondant à la charge d' intérêt sur les engagements nette des produits sur les actifs de couverture.

Glossaire

Le Kd, qui ne prend en compte que les indisponibilités techniques, à savoir les arrêts programmés, les indisponibilités fortuites et les périodes d' essais, caractérise la performance industrielle d' une centrale... Il consiste à placer les colis de déchets dans une installation assurant, pendant une période donnée, leur isolement de l' homme et de l' environnement, avec l' intention de les reprendre par suite en vue de un complément de gestion.

Glossaire

Le Kd, qui ne prend en compte que les indisponibilités techniques, à savoir les arrêts programmés, les indisponibilités fortuites et les périodes d' essais, caractérise la performance industrielle d' une centrale... Il consiste à placer les colis de déchets dans une installation assurant, pendant une période donnée, leur isolement de l' homme et de l' environnement, avec l' intention de les reprendre par suite en vue de un complément de gestion.

Glossaire

Le Kd, qui ne prend en compte que les indisponibilités techniques, à savoir les arrêts programmés, les indisponibilités fortuites et les périodes d' essais, caractérise la performance industrielle d' une centrale... Il consiste à placer les colis de déchets dans une installation assurant, pendant une période donnée, leur isolement de l' homme et de l' environnement, avec l' intention de les reprendre par suite en vue de un complément de gestion.

Résultats Semestriels 2010 Annexes

contrat annuel- période 2008 2012 en /... plus de visibilité Principe d' évolution tarifaire prédéfinie sur la période avec contribution annuelle de l' apurement du solde du CRCP Taux de rémunération de la B... A R déterminé à avance pour chaque année de 2009 à 2012 Garantie de revenu tarifaire pour part volume notamment via le CRCP infra période tarifaire Régulation incitative à la maîtrise des coûts.

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