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89 résultats trouvés pour «période pré-citée»

Cogénération - Conditions particulières

En dehors de périodes de production, le producteur déclare... avoir souscrit ou s' engage à souscrire à plus tard à la prise d' effet du présent Contrat un contrat de fourniture pour la consommation des auxiliaires hors période de production avec le fournisseur de son choix... En dehors de périodes de production, le producteur déclare.

Glossaire

Le Kd qui ne prend en compte que les indisponibilités techniques, à savoir les arrêts programmés, les indisponibilités fortuites et les périodes d' essais, caractérise la performance industrielle d' une centrale... Le PNAQ vise à plafonner les émissions de CO2 des sites industriels et de production d' énergie plus pollueurs pour la période 2005 2007 .Seuil d' éligibilité.

21. Informations complémentaires

du capital et des droits attachés aux votes 21 2 7 Assemblées générales 21 2 7 1 Convocations aux assemblées 21 2 7 2 Participation aux assemblées et exercice du droit de vote 21 2 7 3 Demande d' inscription à ordre de jour de points ou de projets de résolutions et questions écrites au Conseil d' administration 21 2 7 4 Opérations de cession temporaire en période d' assemblée 384 384 385 385 385 385 385 385 385 385 386 386 21 2 8 Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 9 Franchissements de seuils 386 386 EDF l Document de référence 2012 l 379 21 Informations complémentaires Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social À la date de dépôt du présent document de référence.

21. Informations complémentaires

du capital et des droits attachés aux votes 21 2 7 Assemblées générales 21 2 7 1 Convocations aux Assemblées 21 2 7 2 Participation aux Assemblées et exercice du droit de vote 21 2 7 3 Demande d' inscription à ordre de jour de points ou de projets de résolutions et questions écrites au Conseil d' administration 21 2 7 4 Opérations de cession temporaire en période d' Assemblée 21 2 8 Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 9 Franchissements de seuils 400 400 400 401 401 402 403 403 404 404 404 405 405 405 405 405 405 406 406 406 406 406 406 407 407 408 408 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 399 21.

case 5 pdf 1

Dans ce cas, le producteur s' engage à fournir à l' acheteur, à point de livraison, la totalité de l' énergie produite par l' installation, déduction faite de la consommation d' énergie électrique de ses auxiliaires en période de production. -vente en surplus... En dehors de périodes de production de l' installation, l' énergie électrique consommée n' entre pas dans cadre de Contrat.

case 6 pdf 4

kW 6 2 7 Date de début de la période de rénovation La période de rénovation d' une durée maximale de trois ans. prise en compte pour calculer le ratio" investis par kW installé au début de la période de rénovation" a débuté le... que l' installation est susceptible de produire en moyenne sur une période d' un an.

case 2 pdf 1

En dehors de périodes de manque d' eau, la livraison ne peut être interrompue ou réduite que pour des raisons d' ordre technique... En dehors de périodes de production de l' installation, l' énergie électrique consommée n' entre pas dans cadre de présent contrat... 1- 1 Périodes horosaisonnières L' hiver tarifaire est compris entre le 1er novembre et le 31 mars.

Hydraulique - Conditions générales

En dehors de périodes de manque d' eau, la livraison ne peut être interrompue ou réduite que pour des raisons d' ordre technique... En dehors de périodes de production de l' installation, l' énergie électrique consommée n' entre pas dans cadre de présent contrat... 1- 1 Périodes horosaisonnières L' hiver tarifaire est compris entre le 1er novembre et le 31 mars.

Cogénération - Conditions générales

Dans ce cas, le producteur s' engage à fournir à l' acheteur, à point de livraison, la totalité de l' énergie produite par l' installation, déduction faite de la consommation d' énergie électrique de ses auxiliaires en période de production. -vente en surplus... En dehors de périodes de production de l' installation, l' énergie électrique consommée n' entre pas dans cadre de Contrat.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Dans ce cas, le producteur s' engage à fournir à l' acheteur, à point de livraison, la totalité de l' énergie produite par l' installation, déduction faite de la consommation d' énergie électrique de ses auxiliaires en période de production. vente en surplus... L' acheteur achète alors, dans cadre de Contrat, les seuls excédents d' énergie électrique produite par l' installation et livrés sur le réseau public. En dehors de périodes de production de l' installation, l' énergie électrique consommée n' entre pas dans cadre de Contrat.

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