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466 résultats trouvés pour «périmètre d'activités»

Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

2 2 1 PÉRIMÈTRES 2 2 1 1 Descriptif des périmètres d' activité Le décret n° 2005- 172 du 22 février 2005 définit la consistance du réseau public de transport et fixe les modalités de classement des ouvrages dans les réseaux publics de transport et de distribution. 2 2 1 1 1 Transport Le périmètre de l' activité Transport correspond à l' entité Réseau de Transport d' Électricité (RTE.

Résultats Annuels 2010 : Amélioration de la performance industrielle ; Des provisions exceptionnelles ;Une flexibilité financière retrouvée

Définition des agrégats financiers L' exercice 2010 est marqué par trois opérations majeures relatives au périmètre d' activité du Groupe (cession des réseaux britanniques. accord de cession d' EnBW et changement de gouvernance de RTE) qui.

Annexes

65 2 2 1 1 Descriptif des périmètres des activités... -la description des périmètres des activités dissociées... 2 2 1 Périmètres 2 2 1 1 Descriptif des périmètres des activités 2 2 1 1 1 Transport L' article 10 de la seconde directive européenne n° 2003 / 54 /... Le périmètre de l' activité Transport correspond à l' entité réseau de transport d' électricité (RTE), constituée à sein de EDF, et dont l' indépendance de gestion est garantie par la loi.

Rapport du Président 2007

Le périmètre de gestion des risques comprend les activités d' EDF et celles des filiales contrôlées... D' une façon générale, la gestion des risques est de la responsabilité des entités opérationnelles et fonctionnelles, pour les risques qui relèvent de leur périmètre d' activité... Cette activité est désormais portée par Électricité Réseau de Distribution France (ERDF) et donc exclue du périmètre des comptes sociaux d' EDF.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

D' une façon générale, la gestion des risques est de la responsabilité des entités opérationnelles et fonctionnelles, pour les risques qui relèvent de leur périmètre d' activité... -élargissement du périmètre de CI aux fonctions d' appui (réalisation de contrôles de deuxième niveau sur des objets de haute technicité, contrôle interne des activités d' animation des processus transverses.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

D' une façon générale, la gestion des risques est de la responsabilité des entités opérationnelles et fonctionnelles, pour les risques qui relèvent de leur périmètre d' activité... -élargissement du périmètre de CI aux fonctions d' appui (réalisation de contrôles de deuxième niveau sur des objets de haute technicité, contrôle interne des activités d' animation des processus transverses.

Document / Résultats semestriels 2014 du groupe EDF

l' intégralité des activités du groupe Dalkia en France (y compris Citelum) rejoignent le périmètre des activités services du groupe EDF. offrant de nouvelles perspectives de développement dans domaine de services énergétiques.

CP résultats semestriels 2014 VF

l' intégralité des activités du groupe Dalkia en France (y compris Citelum) rejoignent le périmètre des activités services du groupe EDF. offrant de nouvelles perspectives de développement dans domaine de services énergétiques.

Résultats semestriels 2014

l' intégralité des activités du groupe Dalkia en France (y compris Citelum) rejoignent le périmètre des activités services du groupe EDF. offrant de nouvelles perspectives de développement dans domaine de services énergétiques.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

La gestion des risques est de la responsabilité des entités opérationnelles et fonctionnelles, pour les risques qui relèvent de leur périmètre d' activité. La Politique de contrôle des risques du Groupe est mise en oeuvre soit en direct sur le périmètre d' EDF et des filiales contrôlées, soit par biais de organes de gouvernance pour les filiales régulées ou co- contrôlées.

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