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16 résultats trouvés pour «ouvrages du Syndicat d'eau potable»

Aménagement hydroélectrique du Rizzanese

Une autre convention, initiée avec le Syndicat des Eaux du Tallanais, instaure un débit d' eau supplémentaire pour des besoins en eau potable. Retombées positives pour l' emploi, l' économie et le tourisme Pour construire l' équipement du Rizzanese. L' EAU, PREMIERE DES ENERGIES RENOUVELABLES EN CORSE 2 1 2 2 Le parc hydraulique en Corse L' apport de l' aménagement du Rizzanese 9 9 10 3.

Temps forts 2010

La qualité de l' eau et du milieu aquatique s' en trouve maintenue, tout comme l' alimentation en eau potable et en eau industrielle, l' irrigation des terres agricoles et la navigation fluviale... Ce débit est fixé par la loi sur l' eau et la protection des milieux aquatiques (5 à 10 % du débit moyen du cours d' eau selon l' ouvrage.

Notre démarche biodiversité

Les services fournis par la biodiversité sont innombrables et précieux Approvisionnement Biens produits par ou provenant des écosystèmes Aliments Eau potable Bois (de chauffe... quelle devrait être sa surface (terre, lagon et mer accessible compris), pour vous permettre de vivre et répondre à vos besoins en nourriture, chauffage, matériaux de construction, air pur, eau potable, absorption de déchets.

Guide Biodiversité Hydraulique

barrages et prises d' eau, canaux et centrales de production sont des ouvrages industriels installés... Depuis la loi sur l' Eau de 1992, une nomenclature liste, par rapport à des seuils de importance, les IOTA (Installations Ouvrages Travaux et Activités) soumises à une procédure d' autorisation ou de déclaration à la police de l' eau.

Document de référence 2005 du groupe EDF

La prevention' biens situes du risque majeur que' represente la rupture d' un barrage par la surveillance et la' sous le controle des DRIRE maintenance des ouvrages est assuree' (Directions Regionales de l' Industrie et de l' Environnement. Les 68 plus grands barrages font l' objet d' un plan particulier' du prefet, 'd' intervention mis en oeuvre sous l' autorite dans cadre de la loi sur les risques majeurs.

Rapport de gestion 2013

EDF l Rapport de gestion 2013 l 61 Rapport de gestion 2013 Responsabilité d' entreprise Concernant le troisième engagement, le projet de création de valeur s' est concentré sur les ouvrages de production hydroélectriques avec le choix de deux cas d' études... Amélioration du réseau d' eau potable de la commune, via des apports financiers et des prêts.

Rapport de gestion 2013

EDF l Rapport de gestion 2013 l 61 Rapport de gestion 2013 Responsabilité d' entreprise Concernant le troisième engagement, le projet de création de valeur s' est concentré sur les ouvrages de production hydroélectriques avec le choix de deux cas d' études... Amélioration du réseau d' eau potable de la commune, via des apports financiers et des prêts.

Document de référence 2006

Le syndicat des pêcheurs a introduit le 29 mars dernier un recours en cassation contre l' arrêt de la Cour d' appel de Lyon du 22 janvier 2007... Syndicat National des Producteurs Indépendants" (SNPIET") EDF a été condamnée en 1996 par le Conseil de la Concurrence sur le fondement d' abus de position dominante pour avoir fait obstacle à la signature de contrats d' achat d' électricité avec des producteurs indépendants.

Document de base 2004 du groupe EDF

En 2004, EDF a versé 190 millions d' euros à titre de R1 et R2, et 38 millions d' euros à titre de la RODP (dont 3 millions versés par RTE. permet au ministre chargé de l' économie de soumettre EDF aux vérifications de l' inspection générale des finances.

Rapport financier 2013

Amélioration du réseau d' eau potable de la commune, via des apports financiers et des prêts. dont les concédants sont les collectivités locales (communes ou syndicats de communes) ;les concessions de forces hydrauliques... ...)Les biens relevant de cette activité sont inscrits en" Immobilisations en concessions des autres activités" pour leur coût d' acquisition.

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