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48 résultats trouvés pour «organismes mandatés»

Aménagement hydroélectrique du Rizzanese

Un groupe de suivi de la qualité hydro biologique des eaux du Rizzanese, constitué par les pouvoirs publics, organismes experts (DREAL, DDTM, ONEMA, APPMA) 1 et EDF, a été mis en place pour la première mise en eau de la retenue... En partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Corse (CENC), des scientifiques sont mandatés pour identifier, recenser et suivre sur plusieurs années l' évolution de ces espèces précieuses.

Eolien - Conditions générales

la Commission de Régulation de l' Energie ou des organismes indépendants accrédités2 mandatés par elles et selon un protocole mis à disposition de producteur préalablement à l' exécution dudit contrôle. Si un contrôle révèle une suspicion de non-.

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la Commission de Régulation de l' Energie ou des organismes indépendants accrédités2 mandatés par elles et selon un protocole mis à disposition de producteur préalablement à l' exécution dudit contrôle. Si un contrôle révèle une suspicion de non-.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Ces contrôles prendront la forme d' un contrôle des documents fournis par le producteur dans cadre de l' élaboration de son contrat et de contrôles in situ pouvant être réalisés par l' autorité administrative ou des organismes indépendants accrédités3 mandatés par l' acheteur et selon une procédure mise à disposition de producteur préalablement à l' exécution dudit contrôle.

4. Facteurs de risque

EDF peut mandater, si nécessaire, des cabinets externes pour auditer les procédures de contrôle des risques financiers... Elles ont depuis lors été renouvelées par les organismes de certification... Chaque année, des audits de suivi sont réalisés, par un organisme accrédité externe au groupe EDF, sur les entités formant le périmètre de certification.

Cogénération - Conditions générales

Ces contrôles prendront la forme d' un contrôle des documents fournis par le producteur dans cadre de l' élaboration de son contrat et de contrôles in situ pouvant être réalisés par l' autorité administrative ou des organismes indépendants accrédités3 mandatés par l' acheteur et selon une procédure mise à disposition de producteur préalablement à l' exécution dudit contrôle.

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Ces contrôles prendront la forme d' un contrôle des documents fournis par le producteur dans cadre de l' élaboration de son contrat et de contrôles in situ pouvant être réalisés par l' autorité administrative ou des organismes indépendants accrédités3 mandatés par l' acheteur et selon une procédure mise à disposition de producteur préalablement à l' exécution dudit contrôle.

Développement Durable 2007

Présidé par Pierre Louis Lions, professeur au Collège de France et membre de l' Académie des sciences, cet organisme consultatif apporte à EDF, dans ses choix de recherche à moyen et long terme, les éclairages de hautes personnalités scientifiques... Marne (Bure) MÉDIATHÈQUE EDF- PHILIPPE ERANIAN Organismes non gouvernementaux (ONG.

4. Facteurs de risque

organismes pathogènes, amiante, polychlorobiphényles ("PCB... Courant 2012, l' ASN fera examiner par des experts mandatés par elle les propositions d' améliorations de sûreté envisagée pour un fonctionnement à delà de 40 ans... Ce référentiel évolue, et de nouvelles normes ou interprétations sont en cours de préparation ou d' approbation par les organismes internationaux compétents.

4. Facteurs de risque

organismes pathogènes, amiante, polychlorobiphényles ("PCB... L' ASN prévoit de prendre position sur ces modifications début 2012, sur la base de leur examen en octobre et novembre 2011 par le Groupe Permanent d' Experts composé d' experts intuitu personae mandatés par l' ASN... Ce référentiel évolue et de nouvelles normes ou interprétations sont en cours de préparation et/ou d' approbation par les organismes internationaux compétents.

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