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102 résultats trouvés pour «organismes compétents»

Développement durable Indicateurs Rapport annuel 2004

stages ou apprentissage, en partenariat avec les systèmes éducatifs locaux ou les organismes compétents. -tutorat pour encadrer les jeunes en insertion professionnelle.

4. Facteurs de risque

Ce référentiel évolue et de nouvelles normes ou interprétations sont actuellement en cours de préparation et/ou d' approbation par les organismes internationaux compétents. En qui concerne les normes ou interprétations en cours de approbation ou d' homologation par les organismes internationaux compétents.

4. Facteurs de risque

Ce référentiel évolue, et de nouvelles normes ou interprétations sont en cours de préparation ou d' approbation par les organismes internationaux compétents. Le Groupe étudie l' impact potentiel de ces normes ou interprétations.

4. Facteurs de risque

Ce référentiel évolue et de nouvelles normes ou interprétations sont en cours de préparation et/ou d' approbation par les organismes internationaux compétents. Le Groupe étudie l' impact potentiel de ces normes ou interprétations.

4. Facteurs de risque

Ce référentiel évolue et de nouvelles normes ou interprétations sont en cours de préparation ou d' approbation par les organismes internationaux compétents. Le Groupe étudie l' impact potentiel de ces normes ou interprétations.

Document de référence 2006

voir note 2 12 1 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos au 31 décembre 2006) pourraient avoir sur ses états financiers. Concernant les normes ou interprétations en cours de préparation par les organismes internationaux compétents.

Clause sociale [pdf]

La Société se réserve la possibilité de faire vérifier par un organisme compétent et habilité si les conditions de travail existant chez le Contractant. ses sous- traitants et ses fournisseurs ne sont pas en contradiction avec ces principes.

L'emploi et la gestion des compétences au sein de la production de l'ingénierie d'EDF

Issus de la production, ce sont des professionnels compétents et reconnus qui deviennent formateurs pendant quelques années avant de retourner en exploitation... ou financier aux entreprises adaptées, aux établissements et services d' aide par le travail ou aux organismes employant en majorité des travailleurs handicapés.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

Dans les autres cas, le prix est fixé par l' organe compétent de l' organisme cédant. Lorsque la Commission des participations et des transferts a été consultée en application de l' article 26.

Notre démarche biodiversité

-l' ensemble des organismes vivant sur la planète. l' es relations que les organismes vivants entretiennent entre eux et avec les milieux dans lesquels ils vivent... Car la biodiversité ne s' exprime pas seulement dans la profusion des" La variabilité des organismes vivants de toute origine y compris.

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