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16 résultats trouvés pour « organisme d'accréditation signataire de l'accord »

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l' ACA (Airport Carbon Accreditation) propose différents niveaux d' accréditation en vue de valider les efforts accomplis par les aéroports pour atteindre la neutralité carbone... Parmi les signataires figurent les dirigeants de Renault... À terme, ce type d' accord gagnant... Considérer les territoires comme des organismes où les flux de personnes, de matière et d' énergie constituent un ensemble indissociable, c' est reconnaître un rôle majeur aux acteurs qui fournissent les ressources indispensables.

Dossier de presse de Flamanville 2020

Le 12 décembre 2019, les signataires de l' accord de performance territoriale se sont réunis pour dresser le bilan. organisme indépendant en charge de la surveillance des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants... en accord avec la politique énergétique nationale... Modernisation du système de surveillance de l' environnement; Accréditation COFRAC du" laboratoire environnement" pour les mesures de la radioactivité. 2010.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

4 1 4 Risques liés à la structure et à la transformation du Groupe La stratégie de développement du Groupe pourrait ne pas être mise en oeuvre conformément à objectifs définis par le Groupe. Ce document a été établi par l' émetteur et engage la responsabilité de ses signataires... la situation financière et les résultats de l' émetteur 312 D E Tableau des résultats des cinq derniers exercices 540 Informations relatives à l' allocation des fonds levés dans cadre de l' obligation verte (Green Bond) émise par EDF en novembre 2013 541 Documentation relative à l' Assemblée générale ordinaire du 19 mai 2015 Tables de concordance 545 551 314 317 F G H 20 1 Informations financières historiques 20 2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 429 431 432 432 439 20 3 Honoraires des Commissaires aux comptes 20 4 Politique de distribution de dividendes 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale EDF l Document de référence 2014 l 5 1 1 1 Responsable du document de référence Jean Bernard Lévy.

Cahier des clauses particulières

L' organisme doit avoir été accrédité par le COmité FRançais d' ACcréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord multilatéral européen. établi dans cadre de la coordination européenne des organismes d' accréditation (article R.

Rapport de gestion 2012

avec la participation des signataires et des représentants des métiers d' EDF et examine l' avancement des actions prévues dans cadre de cet accord... L' évaluation à mi parcours de l' accord avec les signataires a débuté au second semestre 2012. Informations financières et juridiques Rapport à la normale annuelle des précipitations moyennes de janvier 2012 à décembre 2012 1 Rapport à la normale (%) final est conforme à l' accord préliminaire signé le 26 décembre 2011 entre les parties.

Rapport de gestion 2012

aux entreprises adaptées et aux organismes employant en majorité des travailleurs handicapés (objectif annuel d' achat de 6 millions d' euros dépassé avec 7 6 millions d' euros d' achats aux secteurs protégés et adaptés pour EDF en 2012) Page 114 sur 143 Au Maroc accord Sous- traitance socialement responsable.

Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Réduction des apports solaires | EDF Réunion

*Justifié par un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de l' European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Protection solaire | EDF Réunion

*Justifié par un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de l' European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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