Résultats

*Justifié par un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de l' European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

*Justifié par un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de l' European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

4 1 4 Risques liés à la structure et à la transformation du Groupe La stratégie de développement du Groupe pourrait ne pas être mise en oeuvre conformément à objectifs définis par le Groupe. Ce document a été établi par l' émetteur et engage la responsabilité de ses signataires... la situation financière et les résultats de l' émetteur 312 D E Tableau des résultats des cinq derniers exercices 540 Informations relatives à l' allocation des fonds levés dans cadre de l' obligation verte (Green Bond) émise par EDF en novembre 2013 541 Documentation relative à l' Assemblée générale ordinaire du 19 mai 2015 Tables de concordance 545 551 314 317 F G H 20 1 Informations financières historiques 20 2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 429 431 432 432 439 20 3 Honoraires des Commissaires aux comptes 20 4 Politique de distribution de dividendes 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale EDF l Document de référence 2014 l 5 1 1 1 Responsable du document de référence Jean Bernard Lévy.

L' organisme doit avoir été accrédité par le COmité FRançais d' ACcréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord multilatéral européen. établi dans cadre de la coordination européenne des organismes d' accréditation (article R.

Il a réuni l' ensemble des signataires de l' accord... A désignés organismes tiers indépendants, dont la recevabilité de la demande d' accréditation a été admise par le COFRAC. Le 21 octobre 2013, le groupe EDF et le gouvernement britannique sont parvenus à un accord sur les principaux termes commerciaux du contrat d' investissement relatif à Hinkley Point C (HPC.

avec la participation des signataires et des représentants des métiers d' EDF et examine l' avancement des actions prévues dans cadre de cet accord... L' évaluation à mi parcours de l' accord avec les signataires a débuté au second semestre 2012. CAPITAUX PROPRES Note 18 Goodwill 18 1 18 2 Variation des goodwill Répartition des goodwill par secteur opérationnel 50 50 50 50 Note 4 4 1 4 2 Évolutions réglementaires en France Accord sur le recouvrement des déficits liés à la CSPE Loi NOME.