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32 résultats trouvés pour «organes pour les filiales»

DALKIA : EDF et VEOLIA renforcent leur partenariat industriel

ainsi qu' aux organes de gouvernance concernés pour approbation... En France, ses filiales de transport et de distribution d' électricité d' électricité exploitent 1 285 000 km de lignes électriques aériennes et souterraines de moyenne et basse tension et de l' ordre l' ordre de 100 000 km de réseaux à haute et très haute tension.

More about the Board of directors' internal rules - in French

à occasion de l' arrêté des comptes annuels et semestriels; une revue de performance des principales Filiales de la Société à occasion de la présentation des comptes annuels et semestriels; les rapports établis par l' Inspecteur Général pour la sûreté nucléaire et la radioprotection et l' Inspecteur pour la sûreté hydraulique; la politique de la Société en matière de égalité professionnelle et salariale.

Avis de convocation publié au BALO du 12 avril 2021

dessus; et/ou tout établissement bancaire ou filiale d' un tel établissement intervenant à la demande de la Société pour les bes oins de la mise en place d' un plan d' actionnariat ou d' épargne (comportant ou non une composante d' actionnariat en titres de la Société) à profit de personnes mentionnées au (i) ci.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

aux contrôler l' exhaustivité et la pertinence des analyses de risques réalisées assurer le déploiement de la politique de gestion de crise sur le périmètre d' EDF et des filiales contrôlées. définir les modalités d' échange et de coordination en période de crise avec l' ensemble des filiales et garantir l' opérationnalité du dispositif de crise pour le niveau Groupe (voir§ 2 2 3 ;)1.

Le rapport financier annuel 2017

données fournies par le Department of Energy and Climate Change pour les trois premiers trimestres, estimation de la filiale locale pour le dernier trimestre; Données Italie... données fournies par le Department of Energy and Climate Change pour les trois premiers trimestres, estimation de la filiale locale pour le dernier trimestre; Données Italie.

Rapport de gestion 2009

Pour les pays autres que la France, estimations fournies par les filiales locales d' EDF 10 Les nouveaux tarifs d' utilisation des réseaux s' appliquent sur une période de 4 ans à partir de 1er août 2009... Cette structure a également pour mission d' effectuer un contrôle de second niveau (méthodologie et organisation) sur les entités EDF et les filiales du Groupe contrôlées opérationnellement ainsi qu' un contrôle opérationnel des activités de financement de la tête du Groupe.

Le rapport financier annuel 2018

cette structure indépendante a également pour mission d' effectuer un contrôle de second niveau du risque de défaillance de contrepartie (méthodologie et organisation) sur les entités EDF et les filiales du Groupe contrôlées op érationnellement (hors Enedis) ainsi qu' un contrôle de premier niveau des activités de financement de la salle des marchés d' EDF.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

33 PRINCIPAUX RISQUES ET INCERTITUDES POUR LE SECOND SEMESTRE 2019 33 FAITS MARQUANTS RELATIFS AUX LITIGES EN COURS 33 Procédures concernant EDF 33 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 35 ÉVÉNEMENT POSTÉRIEUR À LA CLÔTURE 36 PERSPECTIVES FINANCIÈRES 36 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page 5 sur 36 1 CHIFFRES CLÉS En application de règlement européen n° 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

33 PRINCIPAUX RISQUES ET INCERTITUDES POUR LE SECOND SEMESTRE 2019 33 FAITS MARQUANTS RELATIFS AUX LITIGES EN COURS 33 Procédures concernant EDF 33 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 35 ÉVÉNEMENT POSTÉRIEUR À LA CLÔTURE 36 PERSPECTIVES FINANCIÈRES 36 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page 5 sur 36 1 CHIFFRES CLÉS En application de règlement européen n° 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

147 147 parts sociales, soit pour dix huit mille trois cent septante-cinq euros (18 375 00 EUR), -par la société anonyme "WINDVISION WINDFARM LEUZE1 EN HAINAUT ",susnommée... Les fondateurs, ou en cas de modification ultérieure de la dénomination sociale, les membres de l' organe de gestion sont tenus solidairement envers les intéressés des dommages intérêts susmentionnés.

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