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342 résultats trouvés pour « or taxes »

Observatoire international Climat - Agir au quotidien

Or, cette seconde pratique est deux fois moins répandue que la première... De la même façon, les mesures qui ont un impact financier sont mal acceptées: l' augmentation des taxes sur les déchets ménagers ou la taxe sur les billets d' avion ne sont acceptables qu' à hauteur respectivement de 51 % et 48 %. On note aussi, et assez logiquement, que les mesures contraignantes financièrement, comme la taxe carbone, sont mieux acceptées par les personnes à hauts revenus.

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EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading Dotations aux amortissements (3) (Pertes de valeur) /

2018 edf pds plaquette 3volets 72dpi

EDF HYDRAULIQUE PAYS DE SAV OIE L' hydroélectricité, première des énergies renouvelables Leader européen de la production d' électricité d' origine hydraulique, mais aussi industriel de proximité. EDF a en charge l' exploitation de 76 centrales et 26 grands barrages à coeur de vallées de Savoie et...

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 3 au 01 04 2015

IX- IMPôTS, TAXES ET CHARGES Les prix stipulés au Contrat sont hors taxes et impôts... comme étant les taxes, impôts, impositions... Sous réserve de modifications des impôts, taxes et charges décrites à l' article IX des Conditions Générales de Vente, ces prix sont susceptibles d' évoluer dans les conditions définies ci après.

The 2019 EMTN Base Prospectus

any taxes, duties, assessments or governmental charges of whatever nature imposed... or future taxes or duties whatsoever... any present or future taxes, duties... any taxes, duties, assessments or governmental charges of whatever nature imposed... or future taxes or duties whatsoever.

Prospectus de l'émission hybride 2020 en euros - Septembre 2020 - en anglais

levied, collected, withheld or assessed by... levied, collected, withheld or assessed by... duties, assessments or governmental charges in respect of such Note by reason of his having some connection with France other than the mere holding of the Note... levied, collected, withheld or assessed by... duties, assessments or governmental charges in respect of such Note by reason of his having some connection with France other than the mere holding of the Note.

The EMTN 2011 base prospectus

or who voted in a manner contrary to the majority risks related to taxation Potential purchasers and sellers of the Notes should be aware that they may be required to pay taxes... any present or future taxes, duties... or could levy taxes and fees affecting the EDF Group' s' activities ;and impose... any taxes, duties, assessments or governmental charges of whatever nature imposed.

The EMTN 2013 base prospectus

levied, collected, withheld or assessed by... or other charges or duties in accordance with the law and practices of the country where the Notes are transferred... or other documentary charges or duties in accordance with the laws and practices of the country where the Notes are transferred or other jurisdictions.

shareholders combined meeting 24 may 2012

Despite this complex environment, EDF had an excellent year both from an operating standpoint, with a record increase in nuclear output, and from a financial point of view, with the Group reaching or even surpassing all its targets... The simplified alternative public cash or exchange offer on the Group' s subsidiary in June 2011 was a success both from a managerial and operating standpoint.

Fin des TRV électricité : c'est pour bientôt !

Or, ce coût en ressource humaine dépassera largement ce qu' elle aurait payé en l' intégrant dès le départ dans ses besoins... C' est, pour elle, la garantie d' un environnement maîtrisé et pour ses administrés, qu' ils ne subiront pas de fortes hausses de taxes... Or, si vous analysez la composition d' une facture énergétique, vous constaterez qu' une part importante n' est pas mise en concurrence.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Fin des TRV électricité : c'est pour bientôt !

Or, ce coût en ressource humaine dépassera largement ce qu' elle aurait payé en l' intégrant dès le départ dans ses besoins... C' est, pour elle, la garantie d' un environnement maîtrisé et pour ses administrés, qu' ils ne subiront pas de fortes hausses de taxes... Or, si vous analysez la composition d' une facture énergétique, vous constaterez qu' une part importante n' est pas mise en concurrence.

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Energie verte : faire pousser des tomates grâce aux déchets

Or, les Paysans de Rougeline, groupement de maraîchers qui représente environ 2000 équivalents temps plein et 70 000 tonnes de produits maraîchers sur tout le Sud de la France, recherchaient une solution pour alimenter leurs écoserres avec une énergie non fossile... Résultat: l' unité a multiplié par trois sa performance énergétique avec" zéro combustible en plus" .Ce qui lui vaut notamment d' être classée formule" R1" (unité à haute valorisation énergétique) ."Nous sommes parvenus à maîtriser nos coûts, ce qui est l'une des principales préoccupations des élus, et à économiser 150 000 euros de TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes.

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