Résultats

-fournir aux personnes concernées par les opérations de traitement, à moment de la collecte des données, l' information relative aux traitements de données qu' il réalise dans la formulation et le format convenu avec l' Entreprise... a. b. c. d. la nature des opérations réalisées sur les données la (ou) les finalité (s) du Traitement les Données à Caractère Personnel traitées les catégories de personnes concernées.

Cet écart, lié aux performances du procédé mis en oeuvre à la fabrication, porte sur le non- respect de plages de températures, lors de opérations dites de traitement thermique de détensionnement, réalisées sur certaines soudures de générateurs de vapeur. Il concerne des matériels en service et des matériels neufs qui ne sont pas encore en service ou installés sur un site.

Cet écart, lié aux performances du procédé mis en oeuvre à la fabrication, porte sur le non- respect de plages de températures, lors de opérations dites de traitement thermique de détensionnement, réalisées sur certaines soudures de générateurs de vapeur. Il concerne des matériels en service et des matériels neufs qui ne sont pas encore en service ou installés sur un site.

concernant le lancement d' opérations de traitement d' effluents malgré la présence d' un défaut sur une électrovanne de commande d' un réservoir de stockage d' effluents gazeux. Il n' a eu aucune conséquence sur l' environnement.

-fournir aux personnes concernées par les opérations de traitement, à moment de la collecte des données, l' information relative aux traitements de données qu' il réalise dans la formulation et le format convenu avec l' Entreprise. -aider l' Entreprise sur les volets techniques et/ou organisationnels à s' acquitter de son obligation de donner suite aux demandes d' exercice des droits des personnes concernées sur leurs données.

-fournir aux personnes concernées par les opérations de traitement, à moment de la collecte des données, l' information relative aux traitements de données qu' il réalise dans la formulation et le format convenu avec l' Entreprise. -aider l' Entreprise sur les volets techniques et/ou organisationnels à s' acquitter de son obligation de donner suite aux demandes d' exercice des droits des personnes concernées sur leurs données.

des opérations de traitement et de la gestion à long terme des déchets radioactifs... Les provisions constituées par le Groupe pour les opérations de traitement du combustible usé et pour la gestion à long terme des déchets pourraient s' avérer insuffisantes... Ces opérations, ainsi que le recyclage des produits issus du traitement sous forme de combustible MOX ou de combustible à l' URE sont réalisées dans cadre de l' accord EDF.

Cette provision inclut également la contribution d' EDF aux coûts de reprise et de conditionnement des déchets anciens issus du process de traitement, ainsi que ceux relatifs à la contribution d' EDF aux opérations de déconstruction des installations de La Hague... -le coût des opérations de traitement du combustible, et d' évacuation stockage des déchets correspondants.

Compte tenu de contraintes techniques liées aux opérations de traitement, les colis seront produits environ dix ans après que les combustibles auront effectivement généré les déchets. Ainsi, l' indicateur est une estimation qui repose sur la pérennité des pratiques actuelles en matière de conditionnement des déchets à vie longue et.