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123 résultats trouvés pour « opérations de scission »

Programme de rachat d'actions Réaffectation d'actions auto-détenues à un nouvel objectif | EDF France

la conservation et la remise ultérieure d' actions dans cadre de opérations de croissance externe, d' apport, de fusion ou de scission. plus généralement, la réalisation de toute opération conforme à la règlementation en vigueur, ou qui s' inscrirait dans cadre de une pratique de marché qui viendrait à être admise par l' Autorité des Marchés Financiers.

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L'uranium : le combustible nucléaire | EDF France

Le minerai est réduit en petits morceaux, finement broyé et soumis à des opérations chimiques pour en extraire l' uranium... Cette opération s' effectue dans l' eau car elle permet de piéger les rayonnements radioactifs... La scission des atomes d' uranium.

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cgv gn non residents 280618

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement plus récente majoré de 10 points de pourcentage... XVII. OPÉRATIONS SUR LE RÉSEAU XVII... XVII. 2 Opérations de maintenance, essais et extensions du réseau Le Exploitant de Réseau effectue des opérations de maintenance du Réseau ainsi que des essais et des extensions du Réseau.

cgv gaz naturel non residents 20171003

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement plus récente majoré de 10 points de pourcentage... XVII. OPÉRATIONS SUR LE RÉSEAU XVII... XVII. 2 Opérations de maintenance, essais et extensions du réseau Le Exploitant de Réseau effectue des opérations de maintenance du Réseau ainsi que des essais et des extensions du Réseau.

cgv gaz 01062017

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement plus récente majoré de 10 points de pourcentage... XVII. OPÉRATIONS SUR LE RÉSEAU XVII... XVII. 2 Opérations de maintenance, essais et extensions du réseau Le Exploitant de Réseau effectue des opérations de maintenance du Réseau ainsi que des essais et des extensions du Réseau.

CP-programme rachat - reaffectation actions_certifié

conversion, échange, présentation d' un bon ou de toute autre manière et la réalisation de toutes opérations de couvertures à raison des obligations de la Société ou de l'une de ses filiales liées à ces valeurs mobilières; l' animation du marché du titre à travers de un contrat de liquidité; la remise d' actions lors de l' exercice de droits attachés à des options donnant accès au capital de la Société et la réalisation de toutes opérations de couvertures à raison des obligations de la Société ou de l'une de ses filiales liées à ces options; la conservation et la remise ultérieure d' actions dans cadre de opérations de croissance externe.

Text of the draft resolutions to be published in the Balo on 08 April 2019 - in French

Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports... Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports... d' en préciser les modalités d' application et d' exécution; d' effectuer toutes les opérations liées ou consécutives à l' exercice de l' option; en cas de augmentation de capital.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 11 March 2020 - in French

Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports... Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports... -d' effectuer toutes les opérations liées ou consécutives à l' exercice de l' option... immédiatement ou à terme, ainsi que de réaliser toutes opérations de couverture à raison des obligations de la Société ou de la filiale concernée.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 30

ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports... ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports... ainsi que de réaliser toutes opérations de couverture à raison des obligations d' EDF (ou de l'une de ses filiales) liées à ces valeurs mobilières.

Avis de réunion valant avis de convocation.

ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports... ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports... ainsi que de réaliser toutes opérations de couverture à raison des obligations d' EDF (ou de l'une de ses filiales) liées à ces valeurs mobilières.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 48

ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports... ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports... ainsi que de réaliser toutes opérations de couverture à raison des obligations d' EDF (ou de l'une de ses filiales) liées à ces valeurs mobilières.

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