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90 résultats trouvés pour « octroi d'un avantage »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Aucun salarié ne doit favoriser ou réaliser des opérations de mécénat ou sponsoring qui visent à influencer la prise d' une décision ou à s' assurer l' octroi d' un avantage indu. L' encadrement des représentants d' intérêts.

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livreblancrural transition energetique edf 2019

COMPRENDRE POUR AGIR Livre blanc La transition énergétique en milieu rural LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE EN MILIEU RURAL. Comprendre pour agir JUILLET 2019 Livre blanc La transition énergétique en milieu rural COMPRENDRE POUR AGIR Sommaire 65 La parole aux 04 Préface de Jean Bernard Lévy.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

Le Groupe EDF s' engage à ne pas favoriser ou réaliser des opérations de mécénat ou sponsoring qui visent à influencer la prise d' une décision ou à s' assurer l' octroi d' un avantage indu. Le Groupe EDF s' engage à vérifier l' intégrité des bénéficiaires des opérations de mécénat et sponsoring.

Document de référence 2005 du groupe EDF

6 3 1 3 Italie' Le Groupe EDF est principalement present en Italie à travers de ''italien sa participation dans Edison. le deuxieme acteur du marche' 'Au 31 decembre ''de l' electricit e.

Document de référence 2006

84 EDF- Document de Référence 2006 Aperçu des activités Environnement de marché et évolution des prix La demande d' électricité en 2006 en Italie a été de 337 8 TWh... Les avantages accordés étant immédiatement acquis (la période d' acquisition des droits étant très courte ou nulle.

Document de base 2004 du groupe EDF

1 1 3 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION Attributions du Conseil En application de l' article L. 225- 35 du Code de commerce, le Conseil d' administration détermine les orientations de l' activité de la Société et veille à leur mise en oeuvre.

Revue de presse Reglementation 14012022 | EDF France

L' Anah prévoit l' octroi de 685 000 primes en 2022... Pour le Sénat, l' agrivoltaïsme présente des avantages" agroéconomiques et une fonction de régulation agroclimatique via les différents services apportés à l' agriculture, notamment une réduction des stress hydrique, lumineux et thermique.

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